Commission de la défense nationale et des forces armées Mardi 31 janvier 2017 Séance de 17 heures Compte rendu n° 24 Présidence
20 février 2017
Actualités
. Mardi 21 février à 16h30, la délégation aux droits des femmes examine le rapport d’information, présenté par Catherine Coutelle,
20 février 2017
DIRECTION DE LA MÉMOIRE, DU PATRIMOINE ET DES ARCHIVES : délégation des patrimoines culturels. ARRÊTÉ portant acceptation de libéralités. Du 5
20 février 2017
DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DU MINISTÈRE DE LA DÉFENSE : service des statuts et de la réglementation des ressources humaines militaires et
20 février 2017
. Arrêté du 3 février 2017 accordant aux militaires participant à l’opération Tamour le bénéfice des dispositions de l’article L.
20 février 2017
Référés. Le requérant qui demande au juge des référés d’ordonner une expertise judiciaire sur des faits qui ont donné lieu
19 février 2017
L’organisation du soutien territorial des forces armées s’appuie sur des bases de défense (BdD – environ 50) qui regroupent un
19 février 2017
Question écrite n° 24814 de M. Daniel Gremillet (Vosges – Les Républicains) publiée dans le JO Sénat du 26/01/2017 –
19 février 2017
N° 4461 – Rapport d’information de Mme Catherine Coutelle déposé par la délégation de l’Assemblée nationale aux droits des femmes
19 février 2017
. Arrêté du 3 février 2017 accordant aux militaires participant à l’opération MINUSMA le bénéfice des dispositions de l’article L.
19 février 2017
Procédure. Les règles générales de la procédure contentieuse interdisant au juge de se fonder sur des pièces qui n’auraient pas
18 février 2017
Question écrite n° 24719 de Mme Sylvie Goy-Chavent (Ain – UDI-UC) publiée dans le JO Sénat du 19/01/2017 – page
18 février 2017
Le fait religieux dans l’entreprise : un guide pratique en ligne Liberté de religion et laïcité au travail. Le guide
18 février 2017
A lire sur Le portail des sous-marins Cet email ne s’affiche pas correctement ? Voir cette Infolettre dans votre navigateur. 45
18 février 2017
. Arrêté du 3 février 2017 accordant aux militaires participant à l’opération MINUSCA le bénéfice des dispositions de l’article L.
18 février 2017
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