Commission de la défense nationale et des forces armées Mercredi 22 février 2017 Séance de 9 heures 30 Compte rendu n° 30 Présidence de
14 mars 2017
Actualités
Nîmes : un légionnaire arrêté pour le viol d’un homosexuel JUSTICE. Selon le quotidien La Provence qui révèle l’information ce
13 mars 2017
A lire sur Le portail des sous-marins Cet email ne s’affiche pas correctement ? Voir cette Infolettre dans votre navigateur. Le
13 mars 2017
Le ministère de la défense vient de communiquer, avec une rapidité inédite (voir le précédent article sur le contrôle parlementaire)
13 mars 2017
. Diffamation : la réactivation d’un site est un nouvel acte de publication Par un arrêt du 7 février 2017,
13 mars 2017
Décret du 9 mars 2017 portant promotion dans l’armée d’active au titre de la promotion fonctionnelle
. Décret du 9 mars 2017 portant promotion dans l’armée d’active au titre de la promotion fonctionnelle Source: JORF n°0060 du
13 mars 2017
. Arrêté du 16 février 2017 modifiant l’arrêté du 9 juin 2009 fixant les conditions d’attribution de la nouvelle bonification
13 mars 2017
A lire sur Le portail des sous-marins Cet email ne s’affiche pas correctement ? Voir cette Infolettre dans votre navigateur. Le
12 mars 2017
N° 4481 – Rapport d’information de Mme Seybah Dagoma déposé en application de l’article 145 du règlement, par la commission
12 mars 2017
. Décret n° 2017-197 du 16 février 2017 modifiant le décret n° 2009-659 du 9 juin 2009 instituant la nouvelle
12 mars 2017
Avis de vacance d’un emploi de chef de service (annulation) Source: JORF n°0060 du 11 mars 2017 texte n° 104
12 mars 2017
Militaires accusés de viol en Centrafrique : une enquête « partiale » selon des associations Alors que les juges semblaient s’orienter vers
11 mars 2017
A lire sur Le portail des sous-marins Cet email ne s’affiche pas correctement ? Voir cette Infolettre dans votre navigateur. Le
11 mars 2017
. Arrêté du 16 février 2017 portant délégation de pouvoirs du ministre de la défense en matière de délivrance de
11 mars 2017
. Décret du 13 février 2017 portant délégation de signature (ministère de la défense) Source: JORF n°0039 du 15 février 2017
11 mars 2017
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