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DIRECTION GÉNÉRALE DE L’ARMEMENT : service central de la modernisation et de la qualité. DÉCISION N° 158548/DEF/DGA/SMQ/D portant désignation d’un gestionnaire de
Question écrite n° 20964 de M. Roger Karoutchi (Hauts-de-Seine – Les Républicains) publiée dans le JO Sénat du 31/03/2016 –
Question écrite n° 20877 de M. Gérard Dériot (Allier – Les Républicains-R) publiée dans le JO Sénat du 31/03/2016 –
A lire sur Le portail des sous-marins Cet email ne s’affiche pas correctement ? Voir cette Infolettre dans votre navigateur. Polynésie
Question écrite n° 24689 de M. Yannick Botrel (Côtes-d’Armor – Socialiste et républicain) publiée dans le JO Sénat du 19/01/2017
La série d’attentats qui a frappé la France a remis les questions régaliennes au cœur des préoccupations des Français. Or
Question écrite n° 19637 de Mme Chantal Deseyne (Eure-et-Loir – Les Républicains) publiée dans le JO Sénat du 21/01/2016 –
. N° 4487 – Rapport d’information de MM. Yves Censi et Gérard Sebaoun déposé en application de l’article 145 du
Marseille : le calvaire de Zak, violé et séquestré par deux ex-légionnaires Zak Ostmane a quitté son Algérie natale en
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Question écrite n° 24372 de M. Michel Le Scouarnec (Morbihan – Communiste républicain et citoyen) publiée dans le JO Sénat
DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES : sous-direction « plans-capacités » ; bureau « organisation ». DÉCISION N° 524566/DEF/DCSSA/PC/ORG portant
. Arrêté du 17 février 2017 portant modification et abrogation de divers arrêtés Source: JORF n°0047 du 24 février 2017 texte

