ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : bureau « organisation ». ERRATUM à l’instruction n° 5/DEF/EMM/PIL/ADT du 21 octobre 2016 relative à la fonction
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DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DU MINISTÈRE DE LA DÉFENSE : service des statuts et de la réglementation des ressources humaines militaires et
Usurpation d’identité : transfert du nom de domaine Le TGI de Paris a ordonné, le 2 mars 2017, le transfert
«Sentinelle», une opération militaire inédite sur le territoire français L’opération française Sentinelle, dont une patrouille militaire a été agressée samedi
Question écrite n° 21932 de M. Alain Gournac (Yvelines – Les Républicains) publiée dans le JO Sénat du 26/05/2016 –
. Avis « usages de drogues et droits de l’homme » Source: JORF n°0055 du 5 mars 2017 texte n° 31
Décret du 17 mars 2017 portant nomination et promotion dans la réserve opérationnelle Source: JORF n°0067 du 19 mars 2017
DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE TERRE : bureau « concours ». CIRCULAIRE N° 500036/DEF/RH-AT/SDR/BC/EMS relative à l’organisation et à la
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Question écrite n° 21803 de M. Luc Carvounas (Val-de-Marne – Socialiste et républicain) publiée dans le JO Sénat du 19/05/2016
ÉTAT-MAJOR DE L’ARMÉE DE TERRE : cabinet. DÉCISION N° 500112/DEF/EMAT/CAB relative au parrainage d’une unité opérationnelle des forces de l’armée de terre.
. Avis sur le suivi de l’état d’urgence et les mesures antiterroristes de la loi du 21 juillet 2016 Source: JORF
. Décision du 3 mars 2017 portant délégation de signature (service parisien de soutien de l’administration centrale) Source: JORF n°0055 du

