Question écrite n° 23602 de M. Philippe Bonnecarrère (Tarn – UDI-UC) publiée dans le JO Sénat du 20/10/2016 – page
19 avril 2017
Actualités
Arrêté du 16 mars 2017 fixant le contingent d’emplois offerts aux militaires au titre de l’année 2017, pour l’accès à
19 avril 2017
DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DU MINISTÈRE DE LA DÉFENSE : service de l’accompagnement et des pensions; sous-direction de l’action sociale. DÉCISION N°
19 avril 2017
Par Sébastien RONPHE, élève-avocat, et Elodie MAUMONT, avocat associé Les militaires n’ont aucune obligation de signer un bulletin de sanction.
19 avril 2017
Arrêté du 31 mars 2017 fixant le contingent d’emplois offerts pour l’année 2017 aux militaires candidats à des emplois civils
19 avril 2017
Monument aux soldats morts pour la France en OPEX: le chantier officiellement lancé La cérémonie de lancement des travaux du
18 avril 2017
A lire sur Le portail des sous-marins Cet email ne s’affiche pas correctement ? Voir cette Infolettre dans votre navigateur. Un
18 avril 2017
Ce message ne s’affiche pas correctement ? Cliquez ici! LETTRE D’INFORMATION – AVRIL 2017
18 avril 2017
Question écrite n° 23118 de Mme Marie Mercier (Saône-et-Loire – Les Républicains) publiée dans le JO Sénat du 08/09/2016 –
18 avril 2017
Un principe : les obligations qui découlent du mariage perdurent jusqu’au prononcé du divorce : La Cour de cassation (arrêt
18 avril 2017
Le procès de Sébastien L. pour des attouchements présumés commis au Burkina Faso s’ouvre ce mardi 18 avril à Paris.
18 avril 2017
Jean-Louis Georgelin: «La Légion d’honneur n’a rien d’une foire aux vanités» INTERVIEW – Le général, qui a quitté en août
18 avril 2017
A lire sur Le portail des sous-marins Cet email ne s’affiche pas correctement ? Voir cette Infolettre dans votre navigateur. Un
17 avril 2017
Question écrite n° 21119 de M. Jacques Grosperrin (Doubs – Les Républicains) publiée dans le JO Sénat du 07/04/2016 –
17 avril 2017
. Décret n° 2017-417 du 27 mars 2017 modifiant diverses dispositions du code de la défense relatives à l’organisation de
17 avril 2017
À découvrir
