Arrêté du 21 juin 2017 portant délégation de signature (cabinet de la ministre des armées) Source: JORF n°0146 du 23 juin
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1 Décret du 7 juillet 2017 portant élévation https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000035138233&dateTexte=&categorieLien=id 2 Décret du 7 juillet 2017 portant promotion https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000035138235&dateTexte=&categorieLien=id 3 Décret
DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES : sous-direction « ressources humaines ». CIRCULAIRE N° 986/DEF/DCSEA/SDRH/GDC/PM/GEST relative à l’attribution au titre
Les Armées font la tournée des plages à Deauville et Cabourg Lundi 10 et mardi 11 juillet 2017, le corps
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Arrêté du 7 juin 2017 portant attribution de la qualité de partenaire de la réserve citoyenne Source: JORF n°0140 du 16
DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES : bureau « chancellerie ressources humaines ». CIRCULAIRE N° 506914/DEF/DCSSA/CH-RH relative à l’admission à
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Publié le 15 juin 2017 – Direction de l’information légale et administrative (Premier ministre) La négligence grave du titulaire d’une
Question écrite n° 25235 de M. Jean Louis Masson (Moselle – NI) publiée dans le JO Sénat du 23/02/2017 –
Arrêté du 6 juin 2017 modifiant l’arrêté du 7 juin 2007 fixant les spécifications techniques destinées à servir de base
DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES : bureau « gestion des corps ». CIRCULAIRE N° 1870/DEF/DCSCA/BGC/CHANC relative aux travaux d’avancement
2 pour cent du PIB : les moyens de la défense nationale Rapport d’information No 562 (2016-2017) – par MM.
Décret du 4 juillet 2017 portant nomination dans l’armée active Source: JORF n°0157 du 6 juillet 2017 texte n° 60

