Décision du 19 juillet 2017 portant délégation de signature (direction du personnel militaire de la marine) Source: JORF n°0169 du 21 juillet
10 août 2017
Actualités
Décret du 7 août 2017 portant nomination et promotion dans l’armée active (corps d’officiers de la marine nationale administrés par
10 août 2017
DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE TERRE : sous-direction des études et de la politique ; bureau « politique des ressources
10 août 2017
Vibrant adieu à l’adjudant François Woignier sur la Promenade de la Plage à Cagnes Une centaine de ses frères et
9 août 2017
Mercredi 9 août 2017 La Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées du Sénat condamne la
9 août 2017
A lire sur Le portail des sous-marins Cet email ne s’affiche pas correctement ? Voir cette Infolettre dans votre navigateur. Un
9 août 2017
Responsabilité. Obligation d’information des patients. Lorsqu’il est envisagé de recourir à une technique d’investigation, de traitement ou de prévention dont
9 août 2017
Décret du 7 août 2017 portant affectations d’officiers généraux Source: JORF n°0184 du 8 août 2017 texte n° 45
9 août 2017
Décret n° 2017-1240 du 7 août 2017 relatif au délégué interministériel à l’aide aux victimes . Publics concernés : victimes,
9 août 2017
Il trouve son ami au lit avec sa femme et tire en l’air C’est une véritable « trahison » qui amène cet
9 août 2017
DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES : sous-direction « ressources humaines » ; bureau « politique et organisation des ressources
9 août 2017
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8 août 2017
CONTRÔLE GÉNÉRAL DES ARMÉES : pôle travail ; inspection du travail dans les armées. DÉCISION N° 1670/ARM/CGA/IS/ITA portant abrogation de textes.
8 août 2017
Procédure. La juridiction d’appel peut rejeter une demande de sursis à exécution de la décision de première instance lorsque celle-ci
8 août 2017
DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES. ERRATUM de classement. Du 13 décembre 2016 NOR D E F
8 août 2017
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