Budget 2018 de la défense : un « oui mais » au Sénat Lire le communiqué Lire le dossier législatif
27 novembre 2017
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Ce message ne s’affiche pas correctement ? Cliquez ici! SÉLECTION ASAF – ARTICLES PARUS EN OCTOBRE 2017 BRÈVES Le prochain numéro
27 novembre 2017
Fonction publique. Concours. Des statistiques peuvent constituer des éléments de faits susceptibles de faire présumer une discrimination. Un jury ne
27 novembre 2017
Budget : loi de finances 2018 – N° 277 Tome I 12 octobre 2017 Dossier législatif Document N° 277 tome
27 novembre 2017
Le cabinet MDMH a choisi de republier aujourd’hui sa chronique n°7 en matière de PMI sur les prestations liées à la
27 novembre 2017
Référé-liberté. Si certaines discriminations peuvent, eu égard aux motifs qui les inspirent ou aux effets qu’elles produisent sur l’exercice d’une
26 novembre 2017
Commission de la défense nationale et des forces armées Mardi 17 octobre 2017 Séance de 17 heures Compte rendu n° 11 Présidence de
26 novembre 2017
Arrêté du 8 novembre 2017 portant attribution de la qualité de partenaire de la défense nationale Source: JORF n°0265 du 14 novembre 2017 texte
26 novembre 2017
Commission de la défense nationale et des forces armées Jeudi 2 novembre 2017 Séance de 23 heures 55 Compte rendu n° 16 Présidence
26 novembre 2017
Conditions de vie des militaires et de leurs familles M. le président. La parole est à M. Christophe Lejeune. M. Christophe
25 novembre 2017
Logement. Les dispositions du CPCE relatives à la période de « trêve hivernale » prévoient seulement un sursis aux mesures d’expulsion non
25 novembre 2017
Arrêté du 31 octobre 2017 modifiant l’arrêté du 7 décembre 2015 fixant la liste des unités et formations relevant du ministère de
25 novembre 2017
Commission de la défense nationale et des forces armées Jeudi 26 octobre 2017 Séance de 23 heures 15 Compte rendu n° 15 Présidence de
25 novembre 2017
Décision du 10 novembre 2017 portant délégation de signature (état-major de la marine) Source: JORF n°0266 du 15 novembre 2017 texte n° 10
25 novembre 2017
La Convention européenne de sauvegarde des Droits de l’Homme et des Libertés fondamentales prohibe avec fermeté l’esclavage, la servitude ainsi
25 novembre 2017
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