Question écrite n° 01464 de M. François Bonhomme (Tarn-et-Garonne – Les Républicains-A) publiée dans le JO Sénat du 05/10/2017 – page 3049
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DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DU MINISTÈRE DE LA DÉFENSE : service des statuts et de la réglementation des ressources humaines militaires et
ÉTAT-MAJOR DES ARMÉES : sous- chefferie « plans » ; division « cohérence des programmes interarmées ». ARRÊTÉ portant création d’un
DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DU MINISTÈRE DE LA DÉFENSE. ARRÊTÉ portant création par, l’agence de reconversion de la défense, d’un
Arrêté du 14 décembre 2017 fixant la liste des opérations de restructuration ou de rationalisation des fonctions d’administration générale et de soutien
Une information judiciaire pour homicides involontaires a été ouverte à Lyon sur la mort de six légionnaires dans une avalanche
Question écrite n° 01512 de Mme Françoise Férat (Marne – UC) publiée dans le JO Sénat du 12/10/2017 – page 3113 Mme
ÉTAT-MAJOR DES ARMÉES : sous-chefferie « plans » ; division « cohérence des programmes interarmées ». ARRÊTÉ portant création d’un
DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DU MINISTÈRE DE LA DÉFENSE. ARRÊTÉ portant création par, la direction des ressources humaines du ministère
Arrêté du 12 décembre 2017 fixant le nombre de places offertes, au titre de l’année 2018, pour le recrutement dans
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Alain, 48 ans, avait été présenté en comparution immédiate devant le tribunal correctionnel le 13 décembre dernier pour violence aggravée
Question écrite n° 02116 de M. Philippe Bonnecarrère (Tarn – UC) publiée dans le JO Sénat du 23/11/2017 – page 3629 M.
DIRECTION INTERARMÉES DES RÉSEAUX D’INFRASTRUCTURE ET DES SYSTÈMES D’INFORMATION DE LA DÉFENSE : sous-direction « ressources management ». ARRÊTÉ N°
ÉTAT-MAJOR DE L’ARMÉE DE TERRE : sous-chefferie performance synthèse – bureau d’appui juridique. ARRÊTÉ portant création d’un traitement automatisé de

