Décision du 22 février 2018 portant délégation de signature (direction centrale du service d’infrastructure de la défense) Source: JORF n°0047 du 25 février
6 mars 2018
Actualités
DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES : division « performance-synthèse ». INSTRUCTION N° 161/ARM/DCSEA/DPS portant abrogation d’un texte. Du
6 mars 2018
ÉTAT-MAJOR DE L’ARMÉE DE TERRE : bureau « organisation ». INSTRUCTION N° 1750/ARM/EMAT/PS/BORG/POD relative à l’organisation du commandement dans l’armée de terre.
6 mars 2018
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5 mars 2018
Législation projet de loi de programmation militaire : auditions d’industriels de la défense La commission de la défense auditionne, sur
5 mars 2018
Commission de la défense nationale et des forces armées Mercredi 21 février 2018 Séance de 9 heures Compte rendu n° 35 Présidence
5 mars 2018
ÉTAT-MAJOR DES ARMÉES : centre national des sports de la défense. CIRCULAIRE N° 169/ARM/EMA/CNSD/EIS/DGF relative à la formation instructeur sports de combat.
5 mars 2018
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4 mars 2018
Décret du 22 février 2018 autorisant le Conseil national des communes « Compagnon de la Libération » à opérer une transaction Source: JORF
4 mars 2018
Décret n° 2018-113 du 16 février 2018 authentifiant la population des Français établis hors de France au 1er janvier 2018 Source: JORF n°0041
4 mars 2018
DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE TERRE : bureau « pilotage des effectifs et de la masse salariale ». INSTRUCTION N°
4 mars 2018
Session de Facebook laissée ouverte, les messages deviennent publics Le fait, pour une salariée, de laisser affichés sur son poste
3 mars 2018
DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DU MINISTÈRE DE LA DÉFENSE : service de l’accompagnement professionnel et des pensions ; sous-direction de l’action sociale.
3 mars 2018
Commission de la défense nationale et des forces armées Mardi 20 février 2018 Séance de 17 heures Compte rendu n° 34 Présidence
2 mars 2018
Décision du 13 février 2018 modifiant la décision du 4 août 2017 portant délégation de signature (service parisien de soutien de l’administration
2 mars 2018
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