DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE L’AIR : sous-direction « emploi, formation » ; bureau « activités, formation » ; division
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Commission de la défense nationale et des forces armées Mercredi 4 avril 2018 Séance de 16 heures 30 Compte rendu n° 60 Présidence
Question N° 4806 de Mme Véronique Louwagie (Les Républicains – Orne ) et réponse de Madame la Secrétaire d’Etat aux anciens combattants et victimes de
DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES : sous-direction « ressources humaines ». INSTRUCTION N° 380/ARM/DCSEA/SDRH/GDC/PM/GEST portant abrogation d’un texte.
DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES : sous-direction « plans-capacités » ; bureau « médecine d’armée ». ARRÊTÉ modifiant l’arrêté
DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE L’AIR : sous-direction « emploi, formation » ; bureau « activités, formation » ; division
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Question N° 4891 de Mme Barbara Bessot Ballot (La République en Marche – Haute-Saône ) et réponse du Ministre de
Question d’actualité au gouvernement n° 0286G de M. Stéphane Ravier(Bouches-du-Rhône – NI) publiée dans le JO Sénat du 28/03/2018 – page
Il y a quelques mois, MDMH avocats publiait un article intitulé : « Harcèlement sexuel et violences dans les armées : la victime
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Commission de la défense nationale et des forces armées Mercredi 28 mars 2018 Séance de 9 heures 30 Compte rendu n° 59 Présidence
Question écrite N° 5277 de M. Guillaume Garot (Nouvelle Gauche – Mayenne ) et réponse de Madame la secrétaire d’Etat aux anciens combattants et
Le Gouvernement a décidé de rendre public l’avis du Conseil d’État portant sur un projet de loi renforçant la

