Les faits Ancien brigadier de police, M. B. a reçu le 26 septembre 1991 notification de l’arrêté du 24 juin
25 août 2018
Actualités
A lire sur Le portail des sous-marins Cet email ne s’affiche pas correctement ? Voir cette Infolettre dans votre navigateur. Cherbourg :
25 août 2018
Décret du 22 août 2018 portant nomination et promotion dans l’armée active Source: JORF n°0194 du 24 août 2018 texte n° 119
25 août 2018
Assemblée nationale Ordre du jour prévisionnel (Extraits concernant la Défense) Jeudi 20 septembre 2018 Mission d’information sur l’évaluation des dispositifs
25 août 2018
Décret n° 2018-644 du 20 juillet 2018 relatif au dispositif de lutte contre le défaut d’assurance de responsabilité civile automobile NOR: INTS1805978D Publics
24 août 2018
Procédure Le Conseil d’État juge que lorsque la représentation par un avocat est obligatoire, cette obligation revêt un caractère continu,
24 août 2018
Un accident survenu sur le lieu et dans le temps du service, dans l’exercice ou à l’occasion de l’exercice par
24 août 2018
DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE TERRE : bureau « coordination des carrières et de la mobilité ». CIRCULAIRE N° 103/ARM/RH-AT/CCM/MOB
24 août 2018
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23 août 2018
Question écrite n° 02165 de M. Laurent Lafon (Val-de-Marne – UC) publiée dans le JO Sénat du 23/11/2017 – page 3643 M.
23 août 2018
Principe d’impartialité. Un magistrat qui a préjugé l’issue définitive du litige comme juge du référé suspension peut néanmoins exercer les
23 août 2018
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23 août 2018
DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES : sous-direction « ressources humaines ». CIRCULAIRE N° 1287/ARM/DCSEA/SDRH/BGC/PM/CHANC relative à l’avancement des sous-officiers
23 août 2018
Arrêté du 18 juillet 2018 fixant en application du III de l’article 146 de la loi de finances pour 2016 la liste
22 août 2018
Violences conjugales : la victime contrainte de quitter le domicile a droit au renouvellement de son titre de séjour. En droit,
22 août 2018
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