DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES : sous-direction « ressources humaines » ; bureau gestion des carrières ; section personnel
23 octobre 2018
Actualités
Question écrite n° 05471 de M. Xavier Iacovelli (Hauts-de-Seine – SOCR) publiée dans le JO Sénat du 07/06/2018 – page 2789 M.
22 octobre 2018
Proposition de loi tendant à permettre l’attribution de la qualité d’agent de police judiciaire aux sous-officiers et officiers de la
22 octobre 2018
DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DU MINISTÈRE DE LA DÉFENSE. INSTRUCTION N° 361495/DEF/SGA/DRH-MD relative à la gouvernance du système d’information en
22 octobre 2018
Lire la lettre de la Fonction publique n° 67 septembre 2018 au format pdf:
21 octobre 2018
Lire la proposition de résolution au format pdf: Source: Assemblée nationale
21 octobre 2018
Décret n° 2018-833 du 1er octobre 2018 modifiant le décret n° 2016-1364 du 13 octobre 2016 relatif à la garde nationale NOR: ARMD1823890D
21 octobre 2018
Publié le 24 septembre 2018 – Direction de l’information légale et administrative (Premier ministre) Les résultats de l’étude pharmaco-épidémiologique menée
20 octobre 2018
Arrêté du 29 août 2018 modifiant l’arrêté du 14 mai 2018 relatif à la commission consultative paritaire unifiée des agents contractuels recrutés
20 octobre 2018
Décret n° 2018-832 du 1er octobre 2018 relatif au Conseil supérieur de la réserve militaire NOR: ARMH1802880D Publics concernés : militaires de la
20 octobre 2018
Publié le 27 septembre 2018 – Direction de l’information légale et administrative (Premier ministre) Les victimes de violences d’ordre psychologique,
19 octobre 2018
DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DU MINISTÈRE DE LA DÉFENSE : sous-direction de la fonction militaire. INSTRUCTION N° 23268/ARM/SGA/DRH-MD/FM/1 relative aux permissions des
19 octobre 2018
A lire sur Le portail des sous-marins Cet email ne s’affiche pas correctement ? Voir cette Infolettre dans votre navigateur. Le
18 octobre 2018
Compte Facebook pour un groupe fermé, conversation privé Pour la Cour de cassation, les propos diffusés sur un compte Facebook
18 octobre 2018
La garde des sceaux, ministre de la justice, a présenté un projet de loi portant ratification de l’ordonnance n° 2018-310
18 octobre 2018
À découvrir
