10 juillet 2012
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Décret du 6 juillet 2012 portant nomination et promotion dans l’armée active Source: JORF n°0158 du 8 juillet 2012 texte n°
9 juillet 2012
1 Décret du 6 juillet 2012 portant promotion 2 Décret du 6 juillet 2012 portant promotion 3 Décret du 6
8 juillet 2012
L’application des sanctions pour manquements ou fautes est « de 60 à 70% plus importante » pour les gendarmes que pour les
6 juillet 2012
Arrêté du 22 juin 2012 fixant la liste et les attributions des organismes directement rattachés au secrétaire général pour l’administration
6 juillet 2012
activites encadrant le defile du 14 juillet 2012
6 juillet 2012
Le conseil des ministres a adopté les mesures individuelles suivantes : Sur proposition du ministre de la défense : – M.
5 juillet 2012
La ministre de la réforme de l’Etat, de la décentralisation et de la fonction publique a présenté un décret portant
4 juillet 2012
Décret du 2 juillet 2012 portant promotions et nominations dans la 1re section et affectations d’officiers généraux Source: JORF n°0153 du
4 juillet 2012
Mercredi 13 juin 2012, le projet de loi relatif au harcèlement sexuel a été présenté en conseil des ministres par
3 juillet 2012
Dans un communiqué de presse paru sur son site, le ministère de la Défense présente son bilan social 2011 : Le Bilan
2 juillet 2012
Le 28 juin, les huit commissions permanentes se sont réunies pour procéder à l’élection de leur président et des autres
2 juillet 2012
Arrêté du 21 juin 2012 portant cessation de fonctions et nomination de membres de la commission des recours des militaires
1 juillet 2012
Les deux militaires décédés mercredi en Guyane lors d’une embuscade dans le secteur de Dorlin (commune de Maripasoula), dans le
30 juin 2012
François HOLLANDE, président de la République, fait part de sa vive émotion après le décès des deux militaires français en
29 juin 2012
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