Arrêté du 22 décembre 2015 portant organisation du commandement de la défense aérienne et des opérations aériennes Source: JORF n°0004 du
10 janvier 2016
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Commission de la défense nationale et des forces armées Mercredi 16 décembre 2015 Séance de 10 heures Compte rendu n° 29 Présidence
9 janvier 2016
Arrêté du 28 décembre 2015 fixant par catégorie le nombre maximum d’emplois ouvrant droit à l’attribution de l’indemnité de fonction
9 janvier 2016
Arrêté du 21 décembre 2015 modifiant l’arrêté du 26 mars 2013 fixant les conditions d’attribution du brevet élémentaire de spécialiste
9 janvier 2016
DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE TERRE : bureau « politique des ressources humaines ». CIRCULAIRE N° 514392/DEF/RH-AT/PRH/S/OFF relative
8 janvier 2016
Arrêté du 23 décembre 2015 pris en application des articles 36 et 38 de la loi n° 2013-1168 du 18
8 janvier 2016
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8 janvier 2016
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7 janvier 2016
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6 janvier 2016
Décret n° 2015-1861 du 30 décembre 2015 modifiant le décret n° 2007-640 du 30 avril 2007 fixant les conditions et
6 janvier 2016
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6 janvier 2016
Rapport à l’ordonnance 2015-1781 du 28 décembre 2015 relative à la partie législative du code des pensions militaires d’invalidité et
5 janvier 2016
La responsabilité médicale d’un professionnel de la santé doit tenir compte de l’aléa médical présent dans les actes pratiqués. Toutefois
4 janvier 2016
Arrêté du 22 décembre 2015 fixant pour l’année 2016 les plafonds des effectifs des militaires non officiers Source: JORF n°0301 du
3 janvier 2016
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