Commission de la défense nationale et des forces armées Mercredi 12 octobre 2016 Séance de 11 heures Compte rendu n° 7 Présidence
26 octobre 2016
A la Une
Arrêté du 20 octobre 2016 relatif à la préservation de l’anonymat des membres des unités des forces spéciales Source: JORF n°0246
23 octobre 2016
Encore un effet du ministère si bien tenu cher à Jean Yves Le Drian, de nombreux militaires affectés l’été dernier
22 octobre 2016
DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES : sous-direction « hôpitaux-recherche » ; bureau « recherche ». ÉTAT-MAJOR DE
22 octobre 2016
M. le président. L’ordre du jour appelle une déclaration du Gouvernement sur les opérations extérieures de la France, suivi d’un
21 octobre 2016
ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : bureau « organisation ». INSTRUCTION N° 30/DEF/EMM/ORG relative aux missions des bases navales. Du 26
21 octobre 2016
MDMH AVOCATS est très régulièrement appelé par des militaires qui attendent depuis de nombreux mois, voire une année une décision
20 octobre 2016
DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE TERRE : direction. INSTRUCTION N° 11030/DEF/RH-AT/PRH/LEG relative à l’avancement des sous-officiers de l’armée
20 octobre 2016
Par la question budgétaire n°40 et dans le cadre de la préparation des débats budgétaires sur les crédits 2017 de
19 octobre 2016
DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE TERRE : bureau « politique des ressources humaines ». INSTRUCTION N° 954/DEF/RH-AT/PRH/SOFF relative
19 octobre 2016
DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES : bureau « chancellerie et officiers généraux ». CIRCULAIRE N° 515543/DEF/DCSSA/CHOG relative
18 octobre 2016
DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE TERRE : bureau « concours ». CIRCULAIRE N° 503697/DEF/RH-AT/SDR/BC/RSD relative à l’organisation des
17 octobre 2016
À la barre du tribunal correctionnel de Chambéry, hier matin, le discours tenu par les deux anciens militaires du 13e
16 octobre 2016
Décret n° 2016-1260 du 27 septembre 2016 modifiant le décret n° 54-538 du 26 mai 1954 instituant une prime à
16 octobre 2016
Décret n° 2016-1364 du 13 octobre 2016 relatif à la garde nationale NOR: DEFX1628685D Publics concernés : états-majors, directions et
15 octobre 2016
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