Fonction publique. L’administration d’origine, en tant qu’autorité investie du pouvoir de nomination, est seule compétente pour mettre fin au détachement
25 novembre 2016
A la Une
Commission de la défense nationale et des forces armées Mercredi 16 novembre 2016 Séance de 16 heures 30 Compte rendu n° 17 Présidence
25 novembre 2016
Arrêté du 3 novembre 2016 accordant aux militaires participant à l’opération « Atalanta » le bénéfice des dispositions de l’article
25 novembre 2016
Arrêté du 3 novembre 2016 accordant aux militaires participant à l’opération « Sangaris » le bénéfice des dispositions de l’article
24 novembre 2016
Commission de la défense nationale et des forces armées Mercredi 16 novembre 2016 Séance de 9 heures 30 Compte rendu n° 16 Présidence
24 novembre 2016
Arrêté du 3 novembre 2016 accordant aux militaires participant à l’opération « EUTM Mali » le bénéfice des dispositions de
24 novembre 2016
La ministre des familles, de l’enfance et des droits des femmes a présenté une communication sur la mobilisation contre les
23 novembre 2016
Arrêté du 7 novembre 2016 portant nomination au Conseil supérieur de la fonction militaire Source: JORF n°0271 du 22 novembre 2016
23 novembre 2016
DIRECTION DU SERVICE NATIONAL : sous-direction « ressources métier ». INSTRUCTION N° 792/DEF/SGA/DSN/SDRM fixant les conditions et les modalités de
23 novembre 2016
Décret du 21 novembre 2016 portant affectations d’officiers généraux Source: JORF n°0271 du 22 novembre 2016 texte n° 34
22 novembre 2016
Décret du 21 novembre 2016 portant affectations et élévations, nomination au titre du congé du personnel navigant d’officiers généraux Source: JORF
22 novembre 2016
DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES : sous-direction « ressources humaines » ; bureau « gestion des réserves
22 novembre 2016
DIRECTION DU PERSONNEL MILITAIRE DE LA MARINE : le directeur. CIRCULAIRE N° 0-15874-2016/DEF/DPMM/DIR relative aux modalités d’attribution pour l’année 2017
21 novembre 2016
DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES : sous-direction « ressources humaines ». CIRCULAIRE N° 2473/DEF/DCSEA/SD-RH/GDC/PM/RFR relative aux épreuves
20 novembre 2016
Le décret n° 2016-1480 du 2 novembre 2016 portant modification du Code de justice administrative, publié au Journal Officiel de la
19 novembre 2016
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