Commission de la défense nationale et des forces armées Mardi 21 novembre 2017 Séance de 17 heures Compte rendu n° 17 Présidence de
15 décembre 2017
A la Une
Sur proposition de la ministre des armées : – M. le contrôleur général des armées Joël LE BEC est nommé chef du contrôle
14 décembre 2017
Arrêté du 20 novembre 2017 fixant le contingent de pécules prévu à l’article L. 4139-8 du code de la défense pour les
14 décembre 2017
Arrêté du 27 novembre 2017 relatif au concours sur titres d’admission à l’Ecole de l’air Source: JORF n°0280 du 1 décembre 2017 texte n°
13 décembre 2017
La cour d’assises du Var a délibéré moins d’une heure mardi, pour acquitter Pierre, un ex-militaire toulonnais de 23 ans, des
12 décembre 2017
Arrêté du 8 décembre 2017 fixant le nombre de places offertes, au titre de l’année 2019, pour le recrutement dans le corps
12 décembre 2017
Question écrite n° 01607 de M. Patrick Chaize (Ain – Les Républicains) publiée dans le JO Sénat du 19/10/2017 – page 3205
12 décembre 2017
Décret du 8 décembre 2017 portant nomination et promotion dans l’armée active Source: JORF n°0288 du 10 décembre 2017 texte n° 26
11 décembre 2017
Arrêté du 16 novembre 2017 pris en application des articles 36 et 38 de la loi n° 2013-1168 du 18 décembre 2013
11 décembre 2017
Pour voir la vidéo cliquez sur le lien ci-dessous. http://videos.assemblee-nationale.fr/video.5222100_5a15929dee30b.delegation-aux-droits-des-femmes–colloque-viols-et-culture-du-viol–mieux-definir-l-inacceptable-22-novembre-2017
10 décembre 2017
L’inspection générale des Finances (IGF) et le contrôle général des armées (CGA) ont mis en ligne une Revue de dépenses
9 décembre 2017
Publié le 05 décembre 2017 – Direction de l’information légale et administrative (Premier ministre) Suite à la panne qui a
8 décembre 2017
Arrêté du 16 novembre 2017 fixant le contingent d’emplois offerts au titre de l’année 2018 aux officiers et sous-officiers candidats à des
7 décembre 2017
Arrêté du 31 octobre 2017 modifiant l’arrêté du 21 décembre 2016 fixant pour l’année 2017 les plafonds des effectifs des militaires non
6 décembre 2017
Décret n° 2017-1578 du 16 novembre 2017 relatif à la délivrance de la catégorie A du permis de conduire aux motocyclistes de
5 décembre 2017
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