Arrêté du 12 novembre 2009 portant maintien dans la 1re section des officiers généraux de l’armée de terre Source: JORF
Décret du 17 novembre 2009 portant affectation d’officiers généraux Source: JORF n°0269 du 20 novembre 2009 texte n° 66
Arrêté du 21 octobre 2009 portant attribution du brevet technique option études administratives militaires supérieures de la gendarmerie Source: JORF
Arrêté du 24 septembre 2009 portant attribution du brevet technique d’études militaires de la gendarmerie Source: JORF n°0268 du 19
Arrêté du 24 septembre 2009 portant attribution du brevet technique option études scientifiques et techniques de la gendarmerie Source:
Décret du 17 novembre 2009 portant nomination dans l’armée active Source: JORF n°0268 du 19 novembre 2009 texte n° 76
Décision du 29 octobre 2009 portant attribution du brevet technique Source: JORF n°0264 du 14 novembre 2009 texte n° 70
Arrêté du 2 novembre 2009 portant attribution du diplôme de l’Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr pour l’année 2007 Source: JORF
Décret du 10 novembre 2009 portant attribution de commandements Source: JORF n°0263 du 13 novembre 2009 texte n° 48
Décision du 29 octobre 2009 portant attribution du brevet technique Source: JORF n°0262 du 11 novembre 2009 page 19605 texte
Décision du 29 octobre 2009 portant attribution du brevet technique Source: JORF n°0262 du 11 novembre 2009 page
Arrêté du 27 octobre 2009 modifiant l’arrêté du 15 novembre 1999 portant organisation de la direction des statuts, des pensions
Décret du 6 novembre 2009 portant concession de la médaille militaire Source: JORF n°0260 du 8 novembre 2009 page 19406
Décret du 6 novembre 2009 portant élévation à la dignité de grand’ croix et de grand officier Décret du 6
Décret du 6 novembre 2009 portant élévation Source: JORF n°0260 du 8 novembre 2009 page 19352 texte n° 1
