Cette mention honore la mémoire des militaires et agents publics tués en raison de leurs fonctions ou de leur qualité. Qu’est ce que la mention
Question N° 27253 de M. Francis Vercamer (UDI, Agir et Indépendants – Nord ) Question écrite Ministère interrogé > Armées Ministère attributaire > Armées (Mme
Question N° 27624 de Mme Pascale Boyer (La République en Marche – Hautes-Alpes ) Question écrite Ministère interrogé > Armées (Mme la SE auprès de
Arrêté du 7 avril 2020 portant nomination de membres du conseil de la médaille de l’aéronautique Par arrêté de la ministre des armées en date
Question N° 25042 de M. Thierry Benoit (UDI, Agir et Indépendants – Ille-et-Vilaine ) Question écrite Ministère interrogé > Armées Ministère attributaire > Armées (Mme
Question N° 26058 de M. Benjamin Griveaux (La République en Marche – Paris ) Question écrite Ministère interrogé > Armées Ministère attributaire > Armées (Mme
Légion d’honneur Vérifié le 17 janvier 2019 – Direction de l’information légale et administrative (Premier ministre) La Légion d’honneur est la plus haute distinction française.
Carte du combattant Vérifié le 24 février 2020 – Direction de l’information légale et administrative (Premier ministre) Autres cas ? Retraite du combattant / Titre de reconnaissance de
Décret du 18 mars 2020 portant concession de la Médaille militaire en faveur des militaires appartenant à l’armée active Source JORF n°0069 du 20 mars
Décret du 16 février 2020 portant attribution de la médaille nationale de reconnaissance aux victimes du terrorisme Source: JORF n°0041 du 18 février 2020 texte
La carte du combattant est attribuée à toutes les personnes (militaires ou personnes civiles) qui justifient de la qualité d’ancien combattant. Retrouvez les informations essentielles
Décret du 3 février 2020 portant nomination dans l’ordre national de la Légion d’honneur en faveur des militaires appartenant à l’armée active Source: JORF n°0030
Décret du 30 janvier 2020 portant promotion dans l’ordre national de la Légion d’honneur Source: JORF n°0027 du 1 février 2020 texte n° 1
Décret du 3 février 2020 portant nomination dans l’ordre national de la Légion d’honneur en faveur des militaires appartenant à l’armée active Source: JORF n°0030
DIRECTION DES PATRIMOINES, DE LA MÉMOIRE ET DES ARCHIVES : service historique de la défense ERRATUM à la LISTE N° 502906/ARM/SGA/DPMA/SHD/DCRA du 19 mars 2019
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