Décret du 21 mars 2022 portant concession de la Médaille militaire en faveur des militaires appartenant à l’armée active au titre des mutilés de guerre
Décret du 21 mars 2022 portant concession de la Médaille militaire en faveur des militaires appartenant à l’armée active Article Par décret du Président de
Décret du 21 mars 2022 portant concession de la Médaille militaire en faveur d’un militaire appartenant à l’armée active Article Par décret du Président de
Question écrite n° 23382 de M. Loïc Hervé (Haute-Savoie – UC) publiée dans le JO Sénat du 17/06/2021 – page 3795 M. Loïc Hervé attire l’attention de Mme
15ème législature Question N° 40329 de Mme Bérangère Couillard (La République en Marche – Gironde ) Question écrite Ministère interrogé > Mémoire et anciens combattants Ministère attributaire > Mémoire et anciens
Décret du 11 août 2021 portant concession de la Médaille militaire en faveur de militaires appartenant à l’armée active Article Par décret du Président de
Arrêté du 14 juin 2021 portant apposition de la mention « Mort en déportation » sur les actes et jugements déclaratifs de décès Article Par
Décret du 21 juin 2021 portant concession de la Médaille militaire en faveur d’un militaire appartenant à l’armée active Article Par décret du Président de
Arrêté du 1er juin 2021 modifiant l’arrêté du 24 février 1937 déterminant les modalités d’application du décret du 23 février 1937 fixant les conditions d’attribution
Décret n° 2021-701 du 1er juin 2021 modifiant le décret du 23 février 1937 fixant les conditions d’attribution de la médaille d’honneur de l’aéronautique Publics
Décision du 26 avril 2021 relative à l’attribution du brevet technique des officiers de réserve Article Par décision de la ministre des armées en date
Décret du 12 avril 2021 portant concession de la Médaille militaire en faveur des militaires appartenant à l’armée active Article Par décret du Président de
Décret du 12 avril 2021 portant concession de la Médaille militaire en faveur des militaires appartenant à l’armée active au titre des mutilés de guerre
Arrêté du 17 mars 2021 portant apposition de la mention « Mort en déportation » sur les actes et jugements déclaratifs de décès Article Par
Arrêté du 26 mars 2021 portant ouverture de l’agrafe « Ormuz » sur la médaille commémorative française La ministre des armées, Vu le code de la
Le nouveau guide des droits et démarches des militaires
Adefdromil
300 pages
22 € + 4 € de port
© Copyright 2020 • MDMH Avocats – Tous droits réservés