Décret du 14 février 2019 portant nomination et promotion dans la réserve opérationnelle Source: JORF n°0040 du 16 février 2019 texte n° 65
ÉTAT-MAJOR DES ARMÉES : sous-chefferie « performance » ; bureau « réglementation ». INSTRUCTION N° 3695/DEF/EMA/PERF/REG portant organisation du centre des réserves et de la préparation opérationnelle de cyberdéfense. Du 27…
ÉTAT MAJOR DES ARMÉES : bureau « réglementation ». DÉCISION N° D-117-003501/DEF/EMA/PERF/REG portant création du centre des réserves et de la préparation opérationnelle de cyberdéfense. Du 5 mai 2017 NOR A…
Décret n° 2018-1251 du 26 décembre 2018 portant application de l'article L. 4138-16 du code de la défense permettant aux militaires placés en congé pour convenances personnelles pour élever un enfant de…
Arrêté du 12 décembre 2018 portant pour les sous-officiers, officiers mariniers et militaires du rang de la réserve opérationnelle, application en 2018 de l'article R. 4221-21 du code de la défense Source: JORF…
Décret du 10 décembre 2018 portant nomination dans la réserve opérationnelle Source: JORF n°0287 du 12 décembre 2018 texte n° 77
Décret du 23 novembre 2018 portant nomination et promotion dans la réserve opérationnelle Source: JORF n°0273 du 25 novembre 2018 texte n° 55
Décision du 15 novembre 2018 portant inscription sur un tableau d'avancement pour l'année 2018 (réserve) Source: JORF n°0267 du 18 novembre 2018 texte n° 43
Décret du 18 octobre 2018 portant nomination dans la réserve opérationnelle Source: JORF n°0243 du 20 octobre 2018 texte n° 36
DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L'ARMÉE DE L'ARMÉE : sous-direction « emploi, formation » ; bureau « activités, formation » ; division « examens, sélections et concours ». CIRCULAIRE N° 819/ARM/DRH-AA/SDEF/BAF/DESC relative…
Décret n° 2018-832 du 1er octobre 2018 relatif au Conseil supérieur de la réserve militaire NOR: ARMH1802880D Publics concernés : militaires de la réserve opérationnelle et de la réserve citoyenne de défense et…
Arrêté du 1er octobre 2018 relatif à l'organisation et au fonctionnement du secrétariat général de la garde nationale Source: JORF n°0228 du 3 octobre 2018 texte n° 12
DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES : bureau « chancellerie ressources humaines ». CIRCULAIRE N° 503407/ARM/DCSSA/CH-RH relative aux travaux d'avancement pour 2018 du personnel de la réserve opérationnelle du service…
DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES : bureau « chancellerie ressources humaines ». CIRCULAIRE N° 503407/ARM/DCSSA/CH-RH relative aux travaux d'avancement pour 2018 du personnel de la réserve opérationnelle du service…
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT : direction des ressources humaines ; sous-direction de la gestion statutaire et de la réglementation. CIRCULAIRE N° 13787/ARM/DGA/DRH/SDGS/OAC relative aux notations 2018 des officiers de réserve des corps…