Arrêté du 25 avril 2023 portant nomination (administration centrale)
Arrêté du 25 avril 2023 portant nomination (administration centrale) Par arrêté de la Première ministre et du ministre des armées en date du 25 avril
Arrêté du 25 avril 2023 portant nomination (administration centrale) Par arrêté de la Première ministre et du ministre des armées en date du 25 avril
Décret du 27 avril 2023 portant nomination du directeur général adjoint de l’Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire – M. GUILLAUME (Louis-Michel) Par décret
Arrêté du 25 avril 2023 portant nomination (administration centrale) Par arrêté de la Première ministre et du ministre des armées en date du 25 avril
Arrêté du 19 avril 2023 portant inscription au tableau de classement de l’année 2023 pour le grade de contrôleur des armées Par arrêté du ministre
Arrêté du 18 avril 2023 portant admission à la retraite (ingénieurs civils de la défense) Par arrêté du directeur du centre ministériel de gestion de
Décret du 26 avril 2023 portant nomination d’officiers généraux Le Président de la République, Sur le rapport de la Première ministre et du ministre des
Décret du 26 avril 2023 portant nomination d’un officier général Le Président de la République, Sur le rapport de la Première ministre et du ministre
Décret du 26 avril 2023 portant nomination au grade de contrôleur général des armées dans le corps militaire du contrôle général des armées Le Président
Arrêté du 20 avril 2023 fixant pour l’année 2023 les conditions d’avancement au grade supérieur des commissaires des armées servant au titre de la réserve
Décret du 26 avril 2023 portant affectation d’un officier général (corps d’officiers de la marine nationale administrés par le ministère chargé de la mer) Par
Décision du 20 avril 2023 portant nomination (mandataire suppléante de recettes et d’avances) Par décision du directeur du service industriel de l’aéronautique en date du
Arrêté du 20 avril 2023 fixant les taux de promotion des personnels contractuels scientifiques, techniques et administratifs de recherche de l’Ecole polytechnique pour les années
Décision du 24 avril 2023 portant délégation de signature (état-major de la marine) Le chef d’état-major de la marine, Vu le code de la défense, notamment
Arrêté du 11 avril 2023 portant apposition de la mention « Mort en déportation » sur les actes et jugements déclaratifs de décès Par arrêté
Arrêté du 21 avril 2023 portant intérim des fonctions de président du conseil d’administration de l’Ecole nationale supérieure de techniques avancées Par arrêté du ministre
Le nouveau guide des droits et démarches des militaires
Adefdromil
300 pages
22 € + 4 € de port
© Copyright 2023 • MDMH Avocats – Tous droits réservés