16ème législature Question N° 4673 de Mme Claudia Rouaux (Socialistes et apparentés (membre de l’intergroupe NUPES) – Ille-et-Vilaine ) Question écrite Ministère interrogé > Armées
Accueil » Armées françaises » Anciens combattants » Page 4
Anciens combattants
Arrêté du 11 avril 2023 portant apposition de la mention « Mort en déportation » sur les actes et jugements
16ème législature Question N° 5007 de Mme Béatrice Bellamy (Horizons et apparentés – Vendée ) Question écrite Ministère interrogé > Anciens combattants et mémoire Ministère
16ème législature Question N° 5006 de Mme Béatrice Roullaud (Rassemblement National – Seine-et-Marne ) Question écrite Ministère interrogé > Armées Ministère attributaire > Armées Rubrique > anciens
16ème législature Question N° 4482 de M. Didier Martin (Renaissance – Côte-d’Or ) Question écrite Ministère interrogé > Anciens combattants et mémoire Ministère attributaire > Anciens
Arrêté du 3 avril 2023 portant nomination au conseil d’administration de l’Office national des combattants et des victimes de guerre
Décret du 23 mars 2023 portant nomination à la commission nationale indépendante de reconnaissance et de réparation des préjudices subis
16ème législature Question N° 4124 de M. Jean-Marie Fiévet (Renaissance – Deux-Sèvres ) Question écrite Ministère interrogé > Anciens combattants et mémoire Ministère attributaire > Anciens
16ème législature Question N° 3898 de M. Pierrick Berteloot (Rassemblement National – Nord ) Question écrite Ministère interrogé > Anciens combattants et mémoire Ministère attributaire
Arrêté du 21 décembre 2022 fixant le prix de la journée d’hébergement, le taux journalier du « forfait soins »
16ème législature Question N° 3301 de M. Emmanuel Fernandes (La France insoumise – Nouvelle Union Populaire écologique et sociale – Bas-Rhin ) Question écrite
Arrêté du 19 janvier 2023 portant attribution de la qualité de partenaire de la réserve citoyenne de défense et de
16ème législature Question N° 2427 de Mme Annick Cousin (Rassemblement National – Lot-et-Garonne ) Question écrite Ministère interrogé > Anciens combattants et mémoire Ministère attributaire
Arrêté du 14 décembre 2022 portant nomination au conseil d’administration de la Fondation pour la mémoire de la Shoah Par
Arrêté du 21 novembre 2022 modifiant l’arrêté du 13 octobre 2006 relatif aux diplômes d’honneur de porte-drapeau La secrétaire d’État
Avis de parution
Le nouveau guide des droits et démarches des militaires
Adefdromil
300 pages
22 € + 4 € de port