DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE TERRE : bureau « politique des ressources humaines ». INSTRUCTION N° 2500/DEF/RH-AT/PRH/LEG relative aux engagements à servir à
Décret du 16 février 2012 portant nomination Source: JORF n°0042 du 18 février 2012 page 2826 texte n° 3
ÉTAT-MAJOR DES ARMÉES : division « études, synthèse, management général ». DÉCISION N° D-11-006378/DEF/EMA/ESMG/ORG portant création de l’unité de commandement et de coopération opérationnelle/dissolution de
ÉTAT-MAJOR DE L’ARMÉE DE L’AIR : sous-chef « performance synthèse ». NOTE N° 89/DEF/EMAA/MGAA portant dissolution de la base aérienne 160 de Dakar. Du 5
ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : sous-chef d’état-major « soutiens et finances ». DÉCISION N° 0-20788-2011/DEF/EMM/ROJ portant dissolution de l’unité marine du Cap Vert. Du 20
DIRECTION DE LA MÉMOIRE, DU PATRIMOINE ET DES ARCHIVES : service historique de la défense ; département « marine ». LISTE N° 1008/DEF/SGA/DMPA/SHD/MAR/D des unités
Arrêté du 23 août 2011 fixant les conditions et les modalités de souscription des engagements à servir à titre étranger et de recrutement soit au
DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE TERRE : bureau « politique des ressources humaines ». INSTRUCTION N° 340039/DEF/RH-AT/PRH/LEG relative au mariage et au pacte
Militaires servant à titre étranger Article L4142-1 En savoir plus sur cet article… En temps de paix, nul ne peut être admis à servir à
INSTRUCTION N° 110963/DEF/EMAT portant organisation du conseil de la légion étrangère. Du 5 juillet 2010 NOR D E F T 1 0 5 1 2
Décret n° 2008-956 du 12 septembre 2008 relatif aux militaires servant à titre étranger JORF n°0216 du 16 septembre 2008
Le nouveau guide des droits et démarches des militaires
Adefdromil
300 pages
22 € + 4 € de port
© Copyright 2020 • MDMH Avocats – Tous droits réservés