Arrêté du 16 mars 2020 portant admission à la retraite et radiation des cadres (ingénieurs d’études et de fabrications) Par arrêté du directeur du centre
Arrêté du 16 mars 2020 portant admission à la retraite et radiation des cadres (ingénieurs d’études et de fabrications) Par arrêté de la directrice du
Arrêté du 9 avril 2020 portant admission à la retraite et radiation des cadres (attachés d’administration de l’Etat) Par arrêté du chef du service parisien
Arrêté du 3 avril 2020 portant admission à la retraite et radiation des cadres (ingénieurs d’études et de fabrications) Par arrêté du directeur du centre
Comment obtenir un certificat de position militaire ? Vérifié le 03 décembre 2019 – Direction de l’information légale et administrative (Premier ministre) Autres cas ? Attestation
Arrêté du 17 février 2020 portant admission à la retraite et radiation des cadres (ingénieurs d’études et de fabrications) Source: JORF n°0060 du 11 mars
Arrêté du 22 janvier 2020 portant admission à la retraite et radiation des cadres (ingénieurs d’études et de fabrications) Source: JORF n°0060 du 11 mars
Décision du 2 mars 2020 portant admission à la retraite et radiation des cadres (ingénieurs d’études et de fabrications) Source: JORF n°0059 du 10 mars
Arrêté du 20 décembre 2019 portant admission à la retraite et radiation des cadres (ingénieurs d’études et de fabrications) Source: JORF n°0059 du 10 mars
Arrêté du 27 février 2020 portant admission à la retraite et radiation des cadres (assistants de service social des administrations de l’Etat) Source: JORF n°0057
Arrêté du 27 janvier 2020 portant admission à la retraite et radiation des cadres (assistants de service social des administrations de l’Etat) Source: JORF n°0057
Arrêté du 24 février 2020 portant création d’un traitement automatisé de données à caractère personnel relatif au retour à la vie civile des officiers généraux
Arrêté du 12 février 2020 portant nomination de rapporteurs au conseil pris en application de l’article L. 4139-15-1 du code de la défense Source: JORF
Arrêté du 24 février 2020 portant admission à la retraite et radiation des cadres (ingénieurs d’études et de fabrications) Source: JORF n°0053 du 3 mars
Arrêté du 14 février 2020 portant admission à la retraite et radiation des cadres (ingénieurs d’études et de fabrications) Source: JORF n°0044 du 21 février
Le nouveau guide des droits et démarches des militaires
Adefdromil
300 pages
22 € + 4 € de port
© Copyright 2020 • MDMH Avocats – Tous droits réservés