CIRCULAIRE N° 105012/ARM/RH-AT/PRH/LEG relative aux permissions, aux quartiers libres et aux autorisations d’absence des militaires de l’armée de terre.

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L'ARMÉE DE TERRE : bureau « politique des ressources humaines ». CIRCULAIRE N° 105012/ARM/RH-AT/PRH/LEG relative aux permissions, aux quartiers libres et aux autorisations d'absence des militaires de…

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Décret n° 2017-130 du 3 février 2017 relatif au congé du blessé et modifiant le code de la défense

Décret n° 2017-130 du 3 février 2017 relatif au congé du blessé et modifiant le code de la défense NOR: DEFH1629575D Publics concernés : militaires de carrière, militaires sous contrat…

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ERRATUM à l’instruction n° 91/DEF/DPMM/PM2 du 20 avril 2016 relative à l’emploi outre-mer et à l’étranger des marins des équipages de la flotte et des marins des ports.

DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES. ERRATUM à l'instruction n° 91/DEF/DPMM/PM2 du 20 avril 2016 relative à l'emploi outre-mer et à l'étranger des marins des équipages de la flotte et des marins…

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INSTRUCTION N° 91/DEF/DPMM/PM2 relative à l’emploi outre-mer et à l’étranger des marins des équipages de la flotte et des marins des ports.

DIRECTION DU PERSONNEL MILITAIRE DE LA MARINE : sous-direction « gestion du personnel » ; bureau « équipages de la flotte et marins des ports ». INSTRUCTION N° 91/DEF/DPMM/PM2 relative…

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CIRCULAIRE N° 1565/DEF/DCSEA/SDRH/GDC/PM/GEST relative aux modalités d’admission des sous-officiers du service des essences des armées servant sous contrat dans le corps des sous-officiers de carrière du service des essences des armées et des sous-officiers de la spécialité « soutien pétrolier » du service des essences des armées servant sous contrat dans le corps des sous-officiers de carrière de la spécialité « soutien pétrolier » du service des essences des armées pour l’année 2016.

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES : sous-direction « ressources humaines ». CIRCULAIRE N° 1565/DEF/DCSEA/SDRH/GDC/PM/GEST relative aux modalités d'admission des sous-officiers du service des essences des armées servant…

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Décision du 25 mai 2016 portant inscription sur la liste des candidats admis au concours d’admission dans le corps des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d’avancement pour le grade d’adjudant-chef (OG RANG) – session 2016

Décision du 25 mai 2016 portant inscription sur la liste des candidats admis au concours d'admission dans le corps des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie,…

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Décret n° 2016-593 du 12 mai 2016 relatif à l’allocation journalière d’accompagnement des personnes en fin de vie pour les militaires

Décret n° 2016-593 du 12 mai 2016 relatif à l'allocation journalière d'accompagnement des personnes en fin de vie pour les militaires NOR: DEFH1528925D ELI: https://www.legifrance.gouv.fr/eli/decret/2016/5/12/DEFH1528925D/jo/texte Alias: https://www.legifrance.gouv.fr/eli/decret/2016/5/12/2016-593/jo/texte Publics concernés :…

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CIRCULAIRE N° 501747/DEF/RH-AT/EP/PRH/S/OFF relative à l’admission dans le corps des sous-officiers de carrière de l’armée de terre en 2016.

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L'ARMÉE DE TERRE : bureau « politique des ressources humaines ». CIRCULAIRE N° 501747/DEF/RH-AT/EP/PRH/S/OFF relative à l'admission dans le corps des sous-officiers de carrière de…

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IRECTION CENTRALE DU SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES : sous-direction « ressources humaines ». CIRCULAIRE N° 2914/DEF/DCSEA/SDRH/GDC/PM/GEST relative aux modalités d’admission des sous-officiers du service des essences des armées servant sous contrat dans le corps des sous-officiers de carrière du service des essences des armées et des sous-officiers de la spécialité « soutien pétrolier » du service des essences des armées servant sous contrat dans le corps des sous-officiers de carrière de la spécialité « soutien pétrolier » du service des essences des armées pour l’année 2015.

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES : sous-direction « ressources humaines ». CIRCULAIRE N° 2914/DEF/DCSEA/SDRH/GDC/PM/GEST relative aux modalités d'admission des sous-officiers du service des essences des armées servant sous contrat…

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Arrêté du 16 juillet 2015 fixant la liste des opérations de restructuration du ministère de la défense ouvrant droit à un congé de restructuration

Arrêté du 16 juillet 2015 fixant la liste des opérations de restructuration du ministère de la défense ouvrant droit à un congé de restructuration Source: JORF n°0206 du 6 septembre 2015…

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Décret n° 2015-573 du 28 mai 2015 permettant à un militaire le don de jours de permissions à un autre agent public parent d’un enfant gravement malade

Décret n° 2015-573 du 28 mai 2015 permettant à un militaire le don de jours de permissions à un autre agent public parent d'un enfant gravement malade NOR: DEFH1510039D Publics concernés…

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FICHE PRATIQUE N° 4 : LE PLACEMENT EN CONGÉ DE LONGUE DURÉE POUR MALADIE AU PROFIT DU MILITAIRE (Par Me Aline TELLIER, avocat collaborateur et Me Aïda MOUMNI, avocat associé)

La durée du congé maladie ne peut excéder 6 mois glissant sur 12 mois. Après épuisement des droits à congé maladie, le militaire est placé en congé de longue durée…

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Décision du 13 janvier 2015 portant inscription sur la liste des candidats admis au premier concours d’admission dans le corps des sous-officiers de gendarmerie (session septembre 2014)

Décision du 13 janvier 2015 portant inscription sur la liste des candidats admis au premier concours d'admission dans le corps des sous-officiers de gendarmerie (session septembre 2014) Source: JORF n°0024 du…

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Décret du 10 octobre 2013 portant admission dans le corps des officiers des armes de l’armée de terre de militaires servant à titre étranger

Décret du 10 octobre 2013 portant admission dans le corps des officiers des armes de l'armée de terre de militaires servant à titre étranger  Source: JORF n°0238 du 12 octobre 2013…

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