Arrêté du 1er mars 2023 portant nomination de la directrice de l’institut de recherche de l’Ecole militaire Par arrêté du ministre des armées en date
Décret du 19 avril 2023 portant nomination d’un officier général Le Président de la République, Sur le rapport de la Première ministre et du ministre
Arrêté du 17 avril 2023 autorisant au titre de l’année 2024 l’ouverture d’un recrutement de techniciens de police technique et scientifique de la police nationale
Décret du 17 avril 2023 portant attribution de commandements Par décret du Président de la République en date du 17 avril 2023 : I. –
Arrêté du 18 avril 2023 portant création d’une zone interdite temporaire identifiée ZIT Miramas dans la région de Miramas (Bouches-du-Rhône), dans la région d’information de
Arrêté du 17 avril 2023 portant création d’une zone interdite temporaire identifiée ZIT Evreux dans la région de Fauville (Eure), dans la région d’information de
Arrêté du 17 avril 2023 portant création d’une zone interdite temporaire identifiée ZIT Le Rozelier dans la région de Châtillon-sous-les-Côtes (Meuse), dans la région d’information
Arrêté du 17 avril 2023 portant création d’une zone interdite temporaire identifiée ZIT Creil dans la région de Creil (Oise), dans la région d’information de
Arrêté du 17 avril 2023 portant création d’une zone interdite temporaire identifiée ZIT Châteaudouble dans la région de Châteaudouble (Var), dans la région d’information de
Arrêté du 17 avril 2023 portant création d’une zone interdite temporaire identifiée ZIT Taverny dans la région de Taverny (Val-d’Oise), dans la région d’information de
Arrêté du 13 avril 2023 portant création d’une zone interdite identifiée LF-P 218 L Loperhet dans la région de Loperhet (Finistère), dans la région d’information
Arrêté du 13 avril 2023 portant nomination du vice-président du Conseil général de l’armement Par arrêté du ministre des armées en date du 13 avril
Arrêté du 17 avril 2023 portant création d’une zone interdite temporaire identifiée ZIT Neubourg dans la région de Neubourg (Bas-Rhin), dans la région d’information de
Arrêté du 17 avril 2023 portant création d’une zone interdite temporaire identifiée ZIT Brienne-le-Château dans la région de Brienne-le-Château (Aube), dans la région d’information de
Arrêté du 7 avril 2023 portant nomination et titularisation dans le corps des attachés d’administration de l’Etat au titre de l’année 2023 Par arrêté de
Le nouveau guide des droits et démarches des militaires
Adefdromil
300 pages
22 € + 4 € de port
© Copyright 2023 • MDMH Avocats – Tous droits réservés