Notation

INSTRUCTION N° 23371/ARM/SGA/DRH-MD/SDPEP relative à la notation des sous-officiers, officiers mariniers, militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées (soumis aux lois et règlements applicables aux sous-officiers), des sous-chefs de musiques, des maîtres ouvriers des armées et des militaires du rang, d’active et de réserve.

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DU MINISTÈRE DE LA DÉFENSE : sous-direction de la politique générale, des études et de la prospective. INSTRUCTION N° 23371/ARM/SGA/DRH-MD/SDPEP relative à la

> Lire l'article

9 novembre 2017

CIRCULAIRE N° 502686/ARM/SGA/DCSID/STG/SDPRHF/BGRH/SPM relative aux circuits de notation pour le cycle 2016 – 2017 et au fusionnement pour le tableau d’avancement 2018 des officiers du corps des ingénieurs militaires d’infrastructure de la défense d’active et de la réserve opérationnelle, et des aspirants.

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE D’INFRASTRUCTURE DE LA DÉFENSE : sous-direction « pilotage des ressources humaines et financières » ; bureau « gestion ressources humaines » ; section « personnel

> Lire l'article

15 septembre 2017

INSTRUCTION N° 9413/ARM/RH-AT/PRH/LEG relative aux travaux de mise à jour des circuits de notation et de fusionnement du personnel militaire de l’armée de terre.

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE TERRE : bureau « politique des ressources humaines ». INSTRUCTION N° 9413/ARM/RH-AT/PRH/LEG relative aux travaux de mise à jour des

> Lire l'article

8 septembre 2017

CIRCULAIRE N° 503507/DEF/DCSSA/CH-RH relative à la notation en 2017 et au travail préparatoire à la notation 2018 des militaires de l’armée active et de la réserve opérationnelle du service de santé des armées.

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES : bureau « chancellerie ressources humaines ». CIRCULAIRE N° 503507/DEF/DCSSA/CH-RH relative à la notation en 2017 et au travail

> Lire l'article

23 juillet 2017

NOTATION DANS LA GENDARMERIE NATIONALE : L’OBJECTIVITE REQUISE POUR LES OFFICIERS COMME POUR LES SOUS-OFFICIERS

Par Sébastien RONPHE, élève-avocat, et Me Elodie MAUMONT, avocat associé Il y a quelques semaines, le cabinet MDMH avait publié sur son blog un article

> Lire l'article

2 juillet 2017

L’OBJECTIVITE N’EST PAS REQUISE POUR LA NOTATION DES SOUS-OFFICIERS

Par Sébastien RONPHE, élève-avocat et Me Elodie MAUMONT, avocat associée La notation est déterminante pour les militaires, quel que soit leur grade et leur arme.

> Lire l'article

30 juin 2017

CIRCULAIRE N° 504372/DEF/RH-AT/EP/PRH/LEG relative aux circuits de notation et de fusionnement du personnel militaire d’active et de réserve de l’armée de terre pour le cycle « 2016 – 2017 ».

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE TERRE : bureau « politique des ressources humaines ». CIRCULAIRE N° 504372/DEF/RH-AT/EP/PRH/LEG relative aux circuits de notation et de fusionnement

> Lire l'article

12 juin 2017

L’OBJECTIVITE N’EST PAS REQUISE POUR LA NOTATION DES SOUS-OFFICIERS ( Par Sébastien RONPHE, élève-avocat et Me Elodie MAUMONT, avocat associée)

La notation est déterminante pour les militaires, quel que soit leur grade et leur arme. Elle permet au militaire concerné de connaître les appréciations de

> Lire l'article

8 juin 2017

CIRCULAIRE N° 192/DEF/DRHAA/SDGR/BGA/DGNAE relative à la détermination de la chaîne de notation 2017 du personnel militaire de l’armée de l’air.

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE L’AIR : sous-direction « gestion des ressources » ; bureau « gestion administrative ». CIRCULAIRE N° 192/DEF/DRHAA/SDGR/BGA/DGNAE relative à la

> Lire l'article

16 mai 2017

CIRCULAIRE N° 157891/DEF/DGA/DRH/SDGS/OAC relative à la notation 2017 des officiers des corps de l’armement.

DIRECTION GÉNÉRALE DE L’ARMEMENT : direction des ressources humaines ; sous-direction de la gestion statutaire et de la réglementation. CIRCULAIRE N° 157891/DEF/DGA/DRH/SDGS/OAC relative à la notation 2017

> Lire l'article

6 mai 2017

CIRCULAIRE N° 33/DEF/DCSEA/SDRH/BGC/SPM/CHANCELLERIE procédure relative à la notation des sous-officiers et des engagés volontaires, d’active et de la réserve opérationnelle, du service des essences des armées pour l’année 2017.

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES : sous-direction « ressources humaines ». CIRCULAIRE N° 33/DEF/DCSEA/SDRH/BGC/SPM/CHANCELLERIE procédure relative à la notation des sous-officiers et des engagés

> Lire l'article

30 mars 2017

CIRCULAIRE N° 32/DEF/DCSEA/SDRH/BGC/PM/CHANCELLERIE relative à la procédure de notation des officiers, d’active et de la réserve opérationnelle du service des essences des armées pour l’année 2017.

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES : sous-direction « ressources humaines ». CIRCULAIRE N° 32/DEF/DCSEA/SDRH/BGC/PM/CHANCELLERIE relative à la procédure de notation des officiers, d’active et

> Lire l'article

24 mars 2017

INSTRUCTION N° 61496/DEF/SGA/DAJ/APM/BGM relative aux travaux de notation des officiers greffiers et des sous-officiers greffiers de carrière du service de la justice militaire.

DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES : division des affaires pénales militaires ; bureau des greffiers militaires. INSTRUCTION N° 61496/DEF/SGA/DAJ/APM/BGM relative aux travaux de notation des officiers greffiers et

> Lire l'article

20 mars 2017

ARRÊTÉ modifiant l’arrêté n° 195 du 22 septembre 2011 fixant au sein de la marine nationale la liste des autorités militaires de premier niveau et des autorités militaires de deuxième niveau.

ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : bureau « organisation ». ARRÊTÉ modifiant l’arrêté n° 195 du 22 septembre 2011 fixant au sein de la marine nationale la

> Lire l'article

13 février 2017

INSTRUCTION N° 19331/DEF/SGA/DRH-MD/SDPEP relative à la notation des officiers d’active et de la réserve opérationnelle, des aspirants et des officiers volontaires de l’armée de terre, de la marine nationale, de l’armée de l’air, du service de santé des armées, du service des essences des armées, du service du commissariat des armées, du service d’infrastructure de la défense et des chefs de musique.

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DU MINISTÈRE DE LA DÉFENSE : sous-direction de la politique générale, des études et de la prospective. INSTRUCTION N° 19331/DEF/SGA/DRH-MD/SDPEP relative à la

> Lire l'article

22 décembre 2016

Notation

INSTRUCTION N° 9413/ARM/RH-AT/PRH/LEG relative aux travaux de mise à jour des circuits de notation et de fusionnement du personnel militaire de l’armée de terre.

CIRCULAIRE N° 503507/DEF/DCSSA/CH-RH relative à la notation en 2017 et au travail préparatoire à la notation 2018 des militaires de l’armée active et de la réserve opérationnelle du service de santé des armées.

NOTATION DANS LA GENDARMERIE NATIONALE : L’OBJECTIVITE REQUISE POUR LES OFFICIERS COMME POUR LES SOUS-OFFICIERS

L’OBJECTIVITE N’EST PAS REQUISE POUR LA NOTATION DES SOUS-OFFICIERS

CIRCULAIRE N° 504372/DEF/RH-AT/EP/PRH/LEG relative aux circuits de notation et de fusionnement du personnel militaire d’active et de réserve de l’armée de terre pour le cycle « 2016 – 2017 ».

L’OBJECTIVITE N’EST PAS REQUISE POUR LA NOTATION DES SOUS-OFFICIERS ( Par Sébastien RONPHE, élève-avocat et Me Elodie MAUMONT, avocat associée)

CIRCULAIRE N° 192/DEF/DRHAA/SDGR/BGA/DGNAE relative à la détermination de la chaîne de notation 2017 du personnel militaire de l’armée de l’air.

CIRCULAIRE N° 157891/DEF/DGA/DRH/SDGS/OAC relative à la notation 2017 des officiers des corps de l’armement.

CIRCULAIRE N° 33/DEF/DCSEA/SDRH/BGC/SPM/CHANCELLERIE procédure relative à la notation des sous-officiers et des engagés volontaires, d’active et de la réserve opérationnelle, du service des essences des armées pour l’année 2017.

CIRCULAIRE N° 32/DEF/DCSEA/SDRH/BGC/PM/CHANCELLERIE relative à la procédure de notation des officiers, d’active et de la réserve opérationnelle du service des essences des armées pour l’année 2017.

INSTRUCTION N° 61496/DEF/SGA/DAJ/APM/BGM relative aux travaux de notation des officiers greffiers et des sous-officiers greffiers de carrière du service de la justice militaire.

ARRÊTÉ modifiant l’arrêté n° 195 du 22 septembre 2011 fixant au sein de la marine nationale la liste des autorités militaires de premier niveau et des autorités militaires de deuxième niveau.

Avis de parution

Informations

Droits et devoirs

Les archives récentes

Toutes les archives