DÉCISION N° 3540/ARM/EMA/ESMG/CH fixant la liste des formations administratives relevant du chef d’état-major des armées pour le commandement desquelles un titre de commandement est délivré au nom du président de la République.

ÉTAT-MAJOR DES ARMÉES : division « études, synthèse et management général » ; bureau « chancellerie ». DÉCISION N° 3540/ARM/EMA/ESMG/CH fixant la liste des formations administratives relevant du chef d'état-major des armées…

Continuer la lecture DÉCISION N° 3540/ARM/EMA/ESMG/CH fixant la liste des formations administratives relevant du chef d’état-major des armées pour le commandement desquelles un titre de commandement est délivré au nom du président de la République.

INSTRUCTION N° 501062/ARM/DCSSA/RH/GRM/MITHA fixant pour les militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées le port de galons d’apparence de la hiérarchie militaire générale.

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES : sous-direction « ressources humaines » ; bureau « gestion ressources militaires ». INSTRUCTION N° 501062/ARM/DCSSA/RH/GRM/MITHA fixant pour les militaires infirmiers et techniciens des…

Continuer la lecture INSTRUCTION N° 501062/ARM/DCSSA/RH/GRM/MITHA fixant pour les militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées le port de galons d’apparence de la hiérarchie militaire générale.

INSTRUCTION N° 575/DEF/EMM/PIL relative au dialogue de commandement au sein de la chaîne organique de la marine nationale.

ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : bureau « pilotage ». INSTRUCTION N° 575/DEF/EMM/PIL relative au dialogue de commandement au sein de la chaîne organique de la marine nationale.   Du 6 avril 2017…

Continuer la lecture INSTRUCTION N° 575/DEF/EMM/PIL relative au dialogue de commandement au sein de la chaîne organique de la marine nationale.

ARRÊTÉ modifiant l’arrêté du 9 mars 1993 fixant les rangs de préséance des autorités relevant du ministre chargé des armées.

DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES. ARRÊTÉ modifiant l'arrêté du 9 mars 1993 fixant les rangs de préséance des autorités relevant du ministre chargé des armées. Du 20 juin 2016 NOR D…

Continuer la lecture ARRÊTÉ modifiant l’arrêté du 9 mars 1993 fixant les rangs de préséance des autorités relevant du ministre chargé des armées.

INSTRUCTION N° 719/DEF/IAA portant organisation et fonctionnement de l’inspection de l’armée de l’air.

INSPECTION DE L'ARMÉE DE L'AIR. INSTRUCTION N° 719/DEF/IAA portant organisation et fonctionnement de l'inspection de l'armée de l'air. Du 29 juin 2015 NOR D E F L 1 5 5…

Continuer la lecture INSTRUCTION N° 719/DEF/IAA portant organisation et fonctionnement de l’inspection de l’armée de l’air.

INSTRUCTION N° 523515/DEF/DCSSA/RH/GRM/MITHA fixant pour les militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées le port de galons d’apparence de la hiérarchie militaire générale

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES : sous-direction « ressources humaines » ; bureau « gestion ressources militaires ». INSTRUCTION N° 523515/DEF/DCSSA/RH/GRM/MITHA fixant pour les militaires infirmiers et…

Continuer la lecture INSTRUCTION N° 523515/DEF/DCSSA/RH/GRM/MITHA fixant pour les militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées le port de galons d’apparence de la hiérarchie militaire générale

Décret n° 2014-1439 du 4 décembre 2014 modifiant le décret n° 89-655 du 13 septembre 1989 modifié relatif aux cérémonies publiques, préséances, honneurs civils et militaires

Décret n° 2014-1439 du 4 décembre 2014 modifiant le décret n° 89-655 du 13 septembre 1989 modifié relatif aux cérémonies publiques, préséances, honneurs civils et militaires Publics concernés : autorités…

Continuer la lecture Décret n° 2014-1439 du 4 décembre 2014 modifiant le décret n° 89-655 du 13 septembre 1989 modifié relatif aux cérémonies publiques, préséances, honneurs civils et militaires

INSTRUCTION N° 449/DEF/SGA/DSN/SDDC/BR relative aux délégations de pouvoirs et aux délégations de signature au sein de la direction du service national.

DIRECTION DU SERVICE NATIONAL : sous-direction « défense et citoyenneté » ; bureau « réglementation métier ». INSTRUCTION N° 449/DEF/SGA/DSN/SDDC/BR relative aux délégations de pouvoirs et aux délégations de signature…

Continuer la lecture INSTRUCTION N° 449/DEF/SGA/DSN/SDDC/BR relative aux délégations de pouvoirs et aux délégations de signature au sein de la direction du service national.

INSTRUCTION N° 554479/DEF/RH-AT/PRH/LEG relative aux temps de commandement, temps de responsabilité, temps de commandement d’officier supérieur et temps de troupe.

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L'ARMÉE DE TERRE : bureau « politique desressources humaines ». INSTRUCTION N° 554479/DEF/RH-AT/PRH/LEG relative aux temps de commandement, temps de responsabilité, temps de commandement d'officier…

Continuer la lecture INSTRUCTION N° 554479/DEF/RH-AT/PRH/LEG relative aux temps de commandement, temps de responsabilité, temps de commandement d’officier supérieur et temps de troupe.

Liste des emplois occupés par les ingénieurs généraux de première classe du corps des ingénieurs militaires de l’infrastructure qui reçoivent rang et appellation d’ingénieur général hors classe

Arrêté du 1er mars 2012 fixant la liste des emplois occupés par les ingénieurs généraux de première classe du corps des ingénieurs militaires de l'infrastructure qui reçoivent rang et appellation…

Continuer la lecture Liste des emplois occupés par les ingénieurs généraux de première classe du corps des ingénieurs militaires de l’infrastructure qui reçoivent rang et appellation d’ingénieur général hors classe

Liste des autorités militaires de premier niveau et des autorités militaires de deuxième niveau au sein de la marine nationale

ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : bureau « réformes, organisation et affaires juridiques ». ARRÊTÉ N° 195 fixant au sein de la marine nationale la liste des autorités militaires de premier…

Continuer la lecture Liste des autorités militaires de premier niveau et des autorités militaires de deuxième niveau au sein de la marine nationale

Organisation générale de la scolarité des élèves admis à l’école des officiers de la gendarmerie nationale

Arrêté du 27 juillet 2011 fixant l'organisation générale de la scolarité des élèves admis à l'école des officiers de la gendarmerie nationale Source: JORF n°0175 du 30 juillet 2011 texte…

Continuer la lecture Organisation générale de la scolarité des élèves admis à l’école des officiers de la gendarmerie nationale