Décision du 10 juin 2021 portant nomination et promotion dans l’armée active
Décision du 10 juin 2021 portant nomination et promotion dans l’armée active Article Par décision de la ministre des armées en date du 10 juin
12 août 2021
Hiérarchie militaire
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DÉCISION N° 3540/ARM/EMA/ESMG/CH fixant la liste des formations administratives relevant du chef d’état-major des armées pour le commandement desquelles un titre de commandement est délivré au nom du président de la République.
ÉTAT-MAJOR DES ARMÉES : division « études, synthèse et management général » ; bureau « chancellerie ». DÉCISION N° 3540/ARM/EMA/ESMG/CH fixant la liste des formations administratives relevant
24 janvier 2019
INSTRUCTION N° 501062/ARM/DCSSA/RH/GRM/MITHA fixant pour les militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées le port de galons d’apparence de la hiérarchie militaire générale.
DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES : sous-direction « ressources humaines » ; bureau « gestion ressources militaires ». INSTRUCTION N° 501062/ARM/DCSSA/RH/GRM/MITHA fixant pour les
30 juillet 2018
INSTRUCTION N° 575/DEF/EMM/PIL relative au dialogue de commandement au sein de la chaîne organique de la marine nationale.
ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : bureau « pilotage ». INSTRUCTION N° 575/DEF/EMM/PIL relative au dialogue de commandement au sein de la chaîne organique de la marine nationale.
26 juillet 2017
ARRÊTÉ modifiant l’arrêté du 9 mars 1993 fixant les rangs de préséance des autorités relevant du ministre chargé des armées.
DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES. ARRÊTÉ modifiant l’arrêté du 9 mars 1993 fixant les rangs de préséance des autorités relevant du ministre chargé des armées. Du
25 août 2016
INSTRUCTION N° 719/DEF/IAA portant organisation et fonctionnement de l’inspection de l’armée de l’air.
INSPECTION DE L’ARMÉE DE L’AIR. INSTRUCTION N° 719/DEF/IAA portant organisation et fonctionnement de l’inspection de l’armée de l’air. Du 29 juin 2015 NOR D E
21 septembre 2015
INSTRUCTION N° 523515/DEF/DCSSA/RH/GRM/MITHA fixant pour les militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées le port de galons d’apparence de la hiérarchie militaire générale
DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES : sous-direction « ressources humaines » ; bureau « gestion ressources militaires ». INSTRUCTION N° 523515/DEF/DCSSA/RH/GRM/MITHA fixant
1 janvier 2015
Décret n° 2014-1439 du 4 décembre 2014 modifiant le décret n° 89-655 du 13 septembre 1989 modifié relatif aux cérémonies publiques, préséances, honneurs civils et militaires
Décret n° 2014-1439 du 4 décembre 2014 modifiant le décret n° 89-655 du 13 septembre 1989 modifié relatif aux cérémonies publiques, préséances, honneurs civils et
5 décembre 2014
INSTRUCTION N° 449/DEF/SGA/DSN/SDDC/BR relative aux délégations de pouvoirs et aux délégations de signature au sein de la direction du service national.
DIRECTION DU SERVICE NATIONAL : sous-direction « défense et citoyenneté » ; bureau « réglementation métier ». INSTRUCTION N° 449/DEF/SGA/DSN/SDDC/BR relative aux délégations de pouvoirs
22 avril 2014
INSTRUCTION N° 554479/DEF/RH-AT/PRH/LEG relative aux temps de commandement, temps de responsabilité, temps de commandement d’officier supérieur et temps de troupe.
DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE TERRE : bureau « politique desressources humaines ». INSTRUCTION N° 554479/DEF/RH-AT/PRH/LEG relative aux temps de commandement, temps de
25 juin 2013
Liste des emplois occupés par les ingénieurs généraux de première classe du corps des ingénieurs militaires de l’infrastructure qui reçoivent rang et appellation d’ingénieur général hors classe
Arrêté du 1er mars 2012 fixant la liste des emplois occupés par les ingénieurs généraux de première classe du corps des ingénieurs militaires de l’infrastructure
11 mars 2012
Réserve service de santé des armées: grades, réglementation
Dans une question écrite n° 109114 du 24 mai 2011, M. Guy Geoffroy attire l’attention de M. le ministre de la défense et des anciens
1 novembre 2011
Liste des autorités militaires de premier niveau et des autorités militaires de deuxième niveau au sein de la marine nationale
ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : bureau « réformes, organisation et affaires juridiques ». ARRÊTÉ N° 195 fixant au sein de la marine nationale la liste
6 octobre 2011
Organisation générale de la scolarité des élèves admis à l’école des officiers de la gendarmerie nationale
Arrêté du 27 juillet 2011 fixant l’organisation générale de la scolarité des élèves admis à l’école des officiers de la gendarmerie nationale Source: JORF n°0175
2 août 2011
Marine nationale : désignation au commandement. (Modificatif)
ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : bureau « réformes, organisation et affaires juridiques ». INSTRUCTION N° 0-41601-2010/DEF/EMM/ROJ modifiant l’instruction n° 99/DEF/EMM/ORJ du 28 juin 2010 relative
15 novembre 2010
Avis de parution
Le nouveau guide des droits et démarches des militaires
Adefdromil
300 pages
22 € + 4 € de port