ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE :Le délégué aux réserves de la marine INSTRUCTION 554/ARM/EMM/DRES relative à la commission consultative de la réserve opérationnelle de la marine. Du
Arrêté du 2 mai 2019 fixant la date de l’élection professionnelle au ministère des armées des membres de la commission administrative paritaire centrale compétente à
Arrêté du 31 octobre 2018 portant cessation de fonctions et nomination du rapporteur général auprès de la commission des recours des militaires Source: JORF n°0058
Lire l’article au format pdf:
Commission de la défense nationale et des forces armées Mardi 29 janvier 2019 Séance de 17 heures Compte rendu n° 23 Présidence de M. Jean-Jacques Bridey, président
CHEF D’ÉTAT-MAJOR DE L’ARMÉE DE L’AIR : cabinet. INSTRUCTION N° 652/ARM/CEMAA/CAB relative aux représentants de catégories et commissions participatives locales de l’armée de l’air. Du 28
Commission de la défense nationale et des forces armées Mardi 29 janvier 2019 Séance de 17 heures Compte rendu n° 23 Présidence de M. Jean-Jacques Bridey, président
SECRÉTARIAT GÉNÉRAL POUR L’ADMINISTRATION. INSTRUCTION N° 1294/ARM/SGA/DRH-MD/FM relative au rôle, à la composition et au fonctionnement de la commission ministérielle consultative relative au dispositif d’aide
Arrêté du 28 décembre 2018 modifiant l’arrêté du 27 décembre 2001 fixant les taux et les modalités d’attribution des indemnités susceptibles d’être allouées au président et aux
Décret n° 2018-1293 du 28 décembre 2018 modifiant le décret n° 2001-1271 du 27 décembre 2001 relatif aux conditions de rémunération du président et des collaborateurs de
Décision du 4 janvier 2019 fixant la répartition des sièges attribués aux organisations syndicales représentatives au sein du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions
Arrêté du 21 décembre 2018 fixant la répartition des sièges attribués aux organisations syndicales représentatives au sein du comité technique de la gendarmerie nationale Source: JORF n°0004 du
Arrêté du 27 décembre 2018 modifiant l’arrêté du 5 décembre 2016 relatif aux conditions d’appréciation de la représentativité et aux moyens mis à la disposition des associations
Arrêté du 8 janvier 2019 portant création du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail d’administration centrale Source: JORF n°0011 du 13 janvier 2019 texte n° 6
Arrêté du 3 janvier 2019 fixant le nombre de sièges attribués aux organisations syndicales au sein de la commission chargée de donner des avis en matière d’accidents
Le nouveau guide des droits et démarches des militaires
Adefdromil
300 pages
22 € + 4 € de port
© Copyright 2020 • MDMH Avocats – Tous droits réservés