DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES : sous-direction « administration ». CIRCULAIRE N° 1528/DEF/DCSEA/SDA2/PM/GEST relative à la gestion de la mobilité du personnel
DIRECTION DU SERVICE NATIONAL : sous-direction défense et citoyenneté ; bureau de la réglementation métier. INSTRUCTION N° 150/DEF/SGA/DSN/SDDC/BR relative aux changements de domicile ou de
DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DU MINISTÈRE DE LA DÉFENSE : service des statuts et de la réglementation des ressources humaines militaires et civiles ; sous-direction
ÉTAT-MAJOR DES ARMÉES : division politique performance des soutiens. INSTRUCTION N° 156/DEF/EMA/SC_SOUT/PPS relative à l’organisation de la prévention des risques professionnels au profit du personnel
Décret du 25 octobre 2012 portant nomination à la commission prévue à l’article R.* 4122-19 du code de la défense relatif à l’exercice d’activités privées
DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE TERRE : bureau de coordination des carrières et de la mobilité. CIRCULAIRE N° 601062/DEF/RH-AT/CCM relative à la gestion
Décret du 20 juillet 2012 portant nomination à la commission prévue à l’article R.* 4122-19 du code de la défense relatif à l’exercice d’activités privées
DIRECTION DU PERSONNEL MILITAIRE DE LA MARINE : sous-direction « compétences » ; bureau des écoles et de la formation. INSTRUCTION N° 0-395-2012/DEF/DPMM/FORM relative aux
Décret du 18 juillet 2011 portant nomination à la commission prévue par l’article R.* 4122-19 du code de la défense relatif à l’exercice d’activités privées
Décret du 12 mai 2011 portant nomination à la commission prévue par l’article R.* 4122-19 du code de la défense relatif à l’exercice d’activités privées
DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DU MINISTÈRE DE LA DÉFENSE : service de la politique générale des ressources humaines militaires et civiles ; sous-direction du pilotage
DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES : sous-direction « action scientifique et technique » ; bureau « technique », section « épidémiologie et
Décret du 21 décembre 2010 portant nomination à la commission prévue par l’article R.* 4122-19 du code de la défense relatif à l’exercice d’activités privées
Décret du 28 septembre 2010 portant nomination à la commission prévue par l’article R.* 4122-19 du code de la défense relatif à l’exercice d’activités privées
Cumul d’activités à titre accessoire des militaires. Article R4122-25 En savoir plus sur cet article… Créé par Décret n°2008-999 du 24 septembre 2008 – art.
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