ÉTAT-MAJOR DES ARMÉES : division politique performance des soutiens. INSTRUCTION N° 156/DEF/EMA/SC_SOUT/PPS relative à l’organisation de la prévention des risques professionnels au profit du personnel
Décret du 25 octobre 2012 portant nomination à la commission prévue à l’article R.* 4122-19 du code de la défense relatif à l’exercice d’activités privées
DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE TERRE : bureau de coordination des carrières et de la mobilité. CIRCULAIRE N° 601062/DEF/RH-AT/CCM relative à la gestion
Décret du 20 juillet 2012 portant nomination à la commission prévue à l’article R.* 4122-19 du code de la défense relatif à l’exercice d’activités privées
DIRECTION DU PERSONNEL MILITAIRE DE LA MARINE : sous-direction « compétences » ; bureau des écoles et de la formation. INSTRUCTION N° 0-395-2012/DEF/DPMM/FORM relative aux
Décret du 18 juillet 2011 portant nomination à la commission prévue par l’article R.* 4122-19 du code de la défense relatif à l’exercice d’activités privées
Décret du 12 mai 2011 portant nomination à la commission prévue par l’article R.* 4122-19 du code de la défense relatif à l’exercice d’activités privées
DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DU MINISTÈRE DE LA DÉFENSE : service de la politique générale des ressources humaines militaires et civiles ; sous-direction du pilotage
DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES : sous-direction « action scientifique et technique » ; bureau « technique », section « épidémiologie et
Décret du 21 décembre 2010 portant nomination à la commission prévue par l’article R.* 4122-19 du code de la défense relatif à l’exercice d’activités privées
Décret du 28 septembre 2010 portant nomination à la commission prévue par l’article R.* 4122-19 du code de la défense relatif à l’exercice d’activités privées
Cumul d’activités à titre accessoire des militaires. Article R4122-25 En savoir plus sur cet article… Créé par Décret n°2008-999 du 24 septembre 2008 – art.
Exercice d’activités privées lucratives par certains militaires. Article R*4122-14 En savoir plus sur cet article… Modifié par Décret n°2009-1634 du 24 décembre 2009 – art.
Vaccination Article D4122-13 En savoir plus sur cet article… Créé par Décret n°2008-393 du 23 avril 2008 – art. (V) Les obligations en matière de
Respect de la neutralité des forces armées et protection du moral et de la discipline Article D4122-12 En savoir plus sur cet article… Créé par
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