Rapports parlementaires

Loi de programmation 2018-2022 pour la justice (rapport d’information, 1ère lecture) Rapport d’information n° 1358

AVIS PRÉSENTÉ AU NOM DE LA COMMISSION DES AFFAIRES ÉTRANGÈRES SUR LE PROJET DE loi de finances pour 2019 (n° 1255), TOME IV DÉFENSE PAR M. Didier QUENTIN Député ______ Lire l’avis

Avis n° 149 (2018-2019) de MM. Joël GUERRIAU et Gilbert ROGER, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, déposé le 22

RAPPORT FAIT AU NOM DE LA COMMISSION DES FINANCES, DE L’ÉCONOMIE GÉNÉRALE ET DU CONTRÔLE BUDGÉTAIRE SUR LE PROJET DE loi de finances pour 2019 (n° 1255), PAR M. Joël GIRAUD, Rapporteur

PROPOSITION DE RÉSOLUTION visant à acter la reconnaissance de la Nation aux harkis, présentée par MM. Fabrice BRUN et Guy TEISSIER, Lire la proposition de résolution au format pdf: 

Rapport général n° 147 (2018-2019) de M. Antoine LEFÈVRE, fait au nom de la commission des finances, déposé le 22 novembre 2018 Disponible au format PDF (744 Koctets)

Rapport général n° 147 (2018-2019) de M. Dominique de LEGGE, fait au nom de la commission des finances, déposé le 22 novembre 2018.   Lire le rapport au

RAPPORT FAIT AU NOM DE LA COMMISSION DES FINANCES, DE L’ÉCONOMIE GÉNÉRALE ET DU CONTRÔLE BUDGÉTAIRE SUR LE PROJET DE loi de finances pour 2019 (n° 1255),   PAR M. Joël GIRAUD,

RAPPORT FAIT AU NOM DE LA COMMISSION DES FINANCES, DE L’ÉCONOMIE GÉNÉRALE ET DU CONTRÔLE BUDGÉTAIRE SUR LE PROJET DE loi de finances pour 2019

RAPPORT FAIT AU NOM DE LA COMMISSION DES FINANCES, DE L’ÉCONOMIE GÉNÉRALE ET DU CONTRÔLE BUDGÉTAIRE SUR LE PROJET DE loi de finances pour 2019 (n° 1255), PAR M. Joël GIRAUD, Rapporteur

Avis n° 1304 tome IV : défense Avis n° 1306 tome II : Environnement et prospective de la défense Avis n° 1306 tome VI : préparation et emploi des forces

Activité 2017 de la Délégation parlementaire au renseignement Rapport d’information n° 875 de Philippe Bas et Yaël Braun-Pivet

Activité de la délégation aux droits des femmes de juillet 2017 à juillet 2018 Rapport d’information n° 1184 de Marie-Pierre Rixain