Défense européenne : le défi de l’autonomie stratégique
Rapport d’information de M. Ronan LE GLEUT et Mme Hélène CONWAY-MOURET, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des
15 juillet 2019
Rapports parlementaires
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Défense : dispositifs de lutte contre les discriminations au sein des forces armées – N° 1814
N° 1814 – Rapport d’information de MM. Bastien Lachaud et Christophe Lejeune déposé en application de l’article 145 du règlement, par la commission de la
22 juin 2019
Examen, ouvert à la presse, du rapport d’information sur l’évaluation des dispositifs de lutte contre les discriminations au sein des forces armées (MM. Bastien Lachaud et Christophe Lejeune, rapporteurs) 2 –– Désignation d’un rapporteur pour avis sur la proposition de loi visant à préserver les intérêts de la défense et de la sécurité nationale de la France dans le cadre de l’exploitation des réseaux radioélectriques mobiles (n° 1722) 21
Commission de la défense nationale et des forces armées Mercredi 27 mars 2019 Séance de 9 heures 30 Compte rendu n° 30 Présidence de M. Jean-Jacques Bridey, président — Examen,
14 juin 2019
Examen pour avis, ouvert à la presse, de la proposition de loi visant à préserver les intérêts de la défense et de la sécurité nationale de la France dans le cadre de l’exploitation des réseaux radioélectriques mobiles (n° 1722) (M. Thomas Gassilloud, rapporteur pour avis).
Commission de la défense nationale et des forces armées Mardi 2 avril 2019 Séance de 9 heures 30 Compte rendu n° 31 Présidence de M. Jean-Jacques Bridey, président
13 juin 2019
Cyberattaque contre « ARIANE » : une expérience qui doit nous servir
Le ministère de l’Europe et des affaires étrangères (MEAE) a mis en place, depuis 2010, une plateforme de service « ARIANE » qui permet aux
30 mai 2019
Rapport d’information de M. Philippe BAS, fait au nom de la commission des lois sur les moyens mis en place pour faire face aux nouveaux actes de violence et de vandalisme commis à Paris
Rapport d’information de M. Philippe BAS, fait au nom de la commission des lois n° 450 (2018-2019) – 10 avril 2019 À la suite des
25 avril 2019
Rapport d’information sur les dispositifs de lutte contre les discriminations au sein des forces armées
N° 1814 ______ ASSEMBLÉE NATIONALE CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958 QUINZIÈME LÉGISLATURE Enregistré à la Présidence de l’Assemblée nationale le 27 mars 2019. RAPPORT D’INFORMATION DÉPOSÉ en application de l’article 145 du Règlement PAR LA COMMISSION
1 avril 2019
Lutte contre les discriminations au sein des forces armées : présentation du rapport d’information
Lutte contre les discriminations au sein des forces armées : présentation du rapport d’information Mercredi 27 mars à 9h30, la mission d’information sur la lutte contre
26 mars 2019
« Affaire Benalla » : rapport d’enquête de la commission des lois du Sénat (Comptes rendus des auditions)
Rapport d’information de Mme Muriel JOURDA et M. Jean-Pierre SUEUR, fait au nom de la commission des loisn° 324 tome II (2018-2019) – 20 février
7 mars 2019
Rapport d’information de Mme Muriel JOURDA et M. Jean-Pierre SUEUR, fait au nom de la commission des lois n° 324 tome I (2018-2019) – 20 février 2019
Rapport d’information de Mme Muriel JOURDA et M. Jean-Pierre SUEUR, fait au nom de la commission des loisn° 324 tome I (2018-2019) – 20 février
21 février 2019
Les fiches S en questions : réponses aux idées reçues. Rapport d’information de M. François PILLET, fait au nom de la commission des lois n° 219 (2018-2019) – 19 décembre 2018
Au 11 décembre 2018, 29 973 personnes faisaient l’objet d’une fiche S au sein du fichier des personnes recherchées (FPR), qui comprend 21 catégories de
16 janvier 2019
La loi du 30 octobre 2017 renforçant la sécurité intérieure et la lutte contre le terrorisme : un an après
Rapport d’information de M. Marc-Philippe DAUBRESSE, fait au nom de la commission des lois n° 220 (2018-2019) – 19 décembre 2018 Destinée à permettre une sortie
2 janvier 2019
Sénat. Projet de loi de finances pour 2019 : Sécurités : Gendarmerie nationale
Avis n° 149 (2018-2019) de MM. Philippe PAUL et Yannick VAUGRENARD, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, déposé le 22
1 janvier 2019
Les femmes pendant la Grande Guerre (Actes du colloque du 18 octobre 2018)
Rapport d’information de Mme Annick BILLON, fait au nom de la délégation aux droits des femmes n° 165 (2018-2019) – 29 novembre 2018 Dès le début
31 décembre 2018
Budget : loi de finances 2019
Budget : loi de finances 2019 – N° 1306 Tome I 12 octobre 2018 Dossier législatif Document N° 1306 tome I – Avis de M.
28 décembre 2018
Avis de parution
Le nouveau guide des droits et démarches des militaires
Adefdromil
300 pages
22 € + 4 € de port