Rapport d’information de M. Ronan LE GLEUT et Mme Hélène CONWAY-MOURET, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des
N° 1814 – Rapport d’information de MM. Bastien Lachaud et Christophe Lejeune déposé en application de l’article 145 du règlement, par la commission de la
Commission de la défense nationale et des forces armées Mercredi 27 mars 2019 Séance de 9 heures 30 Compte rendu n° 30 Présidence de M. Jean-Jacques Bridey, président — Examen,
Commission de la défense nationale et des forces armées Mardi 2 avril 2019 Séance de 9 heures 30 Compte rendu n° 31 Présidence de M. Jean-Jacques Bridey, président
Le ministère de l’Europe et des affaires étrangères (MEAE) a mis en place, depuis 2010, une plateforme de service « ARIANE » qui permet aux
Rapport d’information de M. Philippe BAS, fait au nom de la commission des lois n° 450 (2018-2019) – 10 avril 2019 À la suite des
N° 1814 ______ ASSEMBLÉE NATIONALE CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958 QUINZIÈME LÉGISLATURE Enregistré à la Présidence de l’Assemblée nationale le 27 mars 2019. RAPPORT D’INFORMATION DÉPOSÉ en application de l’article 145 du Règlement PAR LA COMMISSION
Lutte contre les discriminations au sein des forces armées : présentation du rapport d’information Mercredi 27 mars à 9h30, la mission d’information sur la lutte contre
Rapport d’information de Mme Muriel JOURDA et M. Jean-Pierre SUEUR, fait au nom de la commission des loisn° 324 tome II (2018-2019) – 20 février
Rapport d’information de Mme Muriel JOURDA et M. Jean-Pierre SUEUR, fait au nom de la commission des loisn° 324 tome I (2018-2019) – 20 février
Au 11 décembre 2018, 29 973 personnes faisaient l’objet d’une fiche S au sein du fichier des personnes recherchées (FPR), qui comprend 21 catégories de
Rapport d’information de M. Marc-Philippe DAUBRESSE, fait au nom de la commission des lois n° 220 (2018-2019) – 19 décembre 2018 Destinée à permettre une sortie
Avis n° 149 (2018-2019) de MM. Philippe PAUL et Yannick VAUGRENARD, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, déposé le 22
Rapport d’information de Mme Annick BILLON, fait au nom de la délégation aux droits des femmes n° 165 (2018-2019) – 29 novembre 2018 Dès le début
Budget : loi de finances 2019 – N° 1306 Tome I 12 octobre 2018 Dossier législatif Document N° 1306 tome I – Avis de M.
Le nouveau guide des droits et démarches des militaires
Adefdromil
300 pages
22 € + 4 € de port