Organisation de l’enseignement militaire supérieur de premier degré (Modificatif)

DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES : division des affaires pénales militaires.

ARRÊTÉ modifiant l’arrêté du 18 mars 1980 portant organisation de l’enseignement militaire supérieur de premier degré.

Du 27 septembre 2010

NOR D E F D 1 0 5 2 2 1 4 A

Précédent Modificatif :

Arrêté n° 50391/DEF/SGA/DAJ/APM/BPA/SRH/CRF du 30 juin 2009 (BOC N° 23 du 3juillet 2009, texte 1.).

Texte modifié :

Arrêté du 18 mars 1980 ( BOC, p. 912 et son erratum de classement du 24 octobre 1990(BOC, p. 3845). ; BOEM 508-33, 614.1.3.5, 621-1.4.3, 651.2.4, 662.1.3.2, 768.5.2, 770.3.2.2,775.2.3.2, 780.1, 810.4.3) modifié.

Référence de publication : BOC N°41 du 8 octobre 2010, texte 4.

À lire également