ARRÊTÉ modifiant l’arrêté du 18 mars 1980 portant organisation de l’enseignement militaire supérieur du premier degré.

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DU MINISTÈRE DE LA DÉFENSE : service des statuts et de la réglementation des ressources humaines militaires et civiles ; sous-direction de la fonction militaire.

ARRÊTÉ modifiant l’arrêté du 18 mars 1980 portant organisation de l’enseignement militaire supérieur du premier degré.

 

Du 30 mai 2018

NOR A R M S 1 8 5 0 8 9 4 A


Précédent Modificatif :

Arrêté du 16 décembre 2016 (BOC n° 19 du 4 mai 2017, texte 3).

Texte modifié :

Arrêté du 18 mars 1980 ( BOC, p. 912 ; BOEM 404.3.3, 503.1.3.5, 511-0.4.3, 531.2.4, 540.3.3.2, 631.5.2, 640.3.2.2, 642.2.3.2, 650.1, 710.4.3) modifié.

Référence de publication : BOC n° 27 du 13 juillet 2018, texte 1.

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