DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE TERRE : bureau « concours ».
CIRCULAIRE N° 503696/DEF/RH-AT/SDR/BC/RSD relative à l’organisation des concours sur épreuves d’admission à l’école militaire interarmes en 2017.
Du 28 juillet 2016
NOR D E F T 1 6 5 1 5 0 1 C
Références :
Décret n° 2008-940 du 12 septembre 2008 (JO n° 216 du 16 septembre 2008, texte n° 22 ; signalé au BOC 40/2008 ; BOEM 210-0.2.1, 711.2.3.2.1) modifié.
Arrêté du 23 décembre 2009 (JO n° 22 du 27 janvier 2010, texte n° 12 ; signalé au BOC 7/2010 ; BOEM 210-0.2.2, 640.1.1).
Arrêté du 13 janvier 2011 (BOC N° 3 du 21 janvier 2011, texte 1 ; BOEM 210-0.1.2, 670.1.3) modifié.
Pièce(s) Jointe(s) : Quatre annexes.
Texte abrogé :
Circulaire n° 502744/DEF/RH-AT/CONCOURS/RSD du 2 septembre 2015 (BOC n° 44 du 1er octobre 2015, texte 17).
Référence de publication : BOC n° 44 du 29 septembre 2016, texte 9.
bo-44-du-29-septembre-2016-texte-9: 