DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE TERRE : bureau « politique des métiers et des formations associées ».

INSTRUCTION N° 730/DEF/RH-AT/PMF/DS relative au domaine de spécialités « gestion des ressources humaines » et à la formation individuelle de spécialité du personnel militaire de carrière,sous contrat, volontaire ou de réserve, ainsi que du personnel civil du domaine.

Du 23 novembre 2010

NOR D E F T 1 0 5 2 6 7 1 J

Références :

Instruction n° 700/DEF/RH-AT/PMF/DS du 24 août 2009 (BOC N° 34 du 11 septembre2009, texte 11. ; BOEM 763.1).

Instruction n° 954/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 2 février 2010 (BOC N° 8 du 26 février 2010,texte 10. ; BOEM 771.1).

Instruction n° 1220/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 23 juin 2010 (BOC N° 31 du 30 juillet 2010,texte 5. ; BOEM 311-0.2.2.2).

Instruction n° 953/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 8 juillet 2010 (BOC N° 35 du 27 août 2010,texte 4. ; BOEM 771.2).

Texte abrogé :

Instruction n° 730/DEF/EMAT/PRH/DS – n° 2576/DEF/EMSAM/DEP du 24 mai 2004(BOC, 2004, p. 3274. ; BOEM 341.4.1.1, 763.2.14.1).

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 341.4.1, 763.2.14.1

Référence de publication : BOC N°54 du 23 décembre 2010, texte 10.