Spécialisation, qualification professionnelle et avancement du personnel non officier de la marine. (Modificatif)

DIRECTION DU PERSONNEL MILITAIRE DE LA MARINE : sous-direction « gestion du personnel » ;bureau « équipages de la flotte et marins des ports ».

ARRÊTÉ N° 0-44821-2010/DEF/DPMM/2/RA modifiant l’arrêté n° 0-80162-2008 du 11 février 2009 relatif à la spécialisation, à la qualification professionnelle et à l’avancement du personnel non officier de la marine.

Du 28 octobre 2010

NOR D E F B 1 0 5 2 6 4 0 A

Texte modifié :

Arrêté n° 0-80162-2008 du 11 février 2009 (BOC N° 16 du 15 mai 2009, texte 34. ; BOEM323.3.1).

Référence de publication : BOC N°51 du 3 décembre 2010, texte 7.

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