Domaine de spécialités « administration » et à la formation individuelle de spécialité du personnel militaire de carrière, sous contrat, volontaire ou de réserve, ainsi que du personnel civil du domaine.

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE TERRE : bureau « politique des métiers et des formations associées ».

INSTRUCTION N° 1/DEF/RH-AT/PMF/DS relative au domaine de spécialités « administration » et à la formation individuelle de spécialité du personnel militaire de carrière, sous contrat, volontaire ou de réserve, ainsi que du personnel civil du domaine.

Du 5 novembre 2010

NOR D E F T 1 0 5 2 5 3 5 J

Références :

Instruction n° 13012/DEF/RH-AT/PRH/S-OFF du 5 mai 2009 (BOC N° 18 du 29 mai 2009,texte 34. ; BOEM 771.1).

Instruction n° 700/DEF/RH-AT/PMF/DS du 24 août 2009 (BOC N° 34 du 11 septembre2009, texte 11. ; BOEM 763.1).

Instruction n° 954/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 2 février 2010 (BOC N° 8 du 26 février 2010,texte 10. ; BOEM 771.1).

Instruction n° 953/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 8 juillet 2010 (BOC N° 35 du 27 août 2010,texte 4. ; BOEM 771.2).

Texte abrogé :

Instruction n° 1/DEF/EMAT/PRH/DS – n° 1/DEF/EMSAM/DEP/ADM du 3 janvier 2005(BOC, 2005, p. 455. ; BOEM 341.4.1.1, 763.2.1.1).

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 341.4, 763.2.1.1

Référence de publication : BOC N°50 du 26 novembre 2010, texte 4.