Avis n° 116 (2010-2011) de Mme Catherine TROENDLE, fait au nom de la commission des lois, déposé le 18 novembre 2010
- LES CONCLUSIONS DE LA COMMISSION DES LOIS
- INTRODUCTION
- I. LA SÉCURITÉ CIVILE : UNE DIVERSITÉ D’ACTEURS, UN SECTEUR EN CONSTANTE ÉVOLUTION
- II. LE PILOTAGE DE LA DIRECTION DE LA SÉCURITÉ CIVILE
- A. LES MOYENS NATIONAUX DE LA SÉCURITÉ CIVILE
- 1. Les priorités gouvernementales
- 2. La participation de l’Etat à la lutte contre les feux de forêt
- 3. Les interventions spécialisées sur les autres catastrophes naturelles et technologiques.
- 4. Le secours à personnes par hélicoptère
- 5. La neutralisation des engins explosifs
- 6. Le pilotage de la sécurité civile
- 1. Les priorités gouvernementales
- B. LA COORDINATION DES MOYENS DE SECOURS
- A. LES MOYENS NATIONAUX DE LA SÉCURITÉ CIVILE
- III. DES DOSSIERS EN SUSPENS
- I. LA SÉCURITÉ CIVILE : UNE DIVERSITÉ D’ACTEURS, UN SECTEUR EN CONSTANTE ÉVOLUTION
- ANNEXE – LISTE DES PERSONNES ENTENDUES PAR LE RAPPORTEUR
Source: Sénat