Projet de loi de finances pour 2011 : Défense – Environnement et soutien de la politique de défense

Avis n° 112 (2010-2011) de M. Didier BOULAUD, fait au nom de la commission des affaires étrangères, déposé le 18 novembre 2010

• INTRODUCTION
  
  • I. L’ENVIRONNEMENT ET LA PROSPECTIVE DE LA POLITIQUE DE DÉFENSE
    
    • A. L’ANALYSE STRATÉGIQUE
    • B. LA PROSPECTIVE DES SYSTÈMES DE FORCES
    • C. LE MAINTIEN DES CAPACITÉS TECHNOLOGIQUES ET L’EFFORT DE RECHERCHE DE DÉFENSE
      
      • 1. L’évolution de l’effort de recherche et technologie : une accentuation des contraintes
      • 2. Les priorités de la politique de recherche et technologie
      • 3. Quel avenir pour la coopération européenne en matière de recherche ?
    • D. LE RENSEIGNEMENT DE SECURITÉ
      
      • 1. La direction générale de la sécurité extérieure (DGSE)
      • 2. La direction de la protection et de la sécurité de la défense (DPSD)
    • E. LES ACTIONS À VOCATION INTERNATIONALE DU PROGRAMME
  • II. LE SOUTIEN DE LA POLITIQUE DE DÉFENSE
    
    • A. L’ÉVOLUTION GÉNÉRALE : LE RETOUR AU FINANCEMENT BUDGÉTAIRE DE LA POLITIQUE IMMOBILIÈRE ENTRAÎNE LA PROGRESSION DES CRÉDITS
    • B. LE FINANCEMENT DES DÉPENSES IMMOBILIÈRES ET D’INFRASTRUCTURE : L’ESSENTIEL DES RECETTES EXCEPTION-NELLES REPORTÉES À 2013
      
      • 1. Deux exercices fortement perturbés par la non-réalisation des ventes immobilières annoncées
      • 2. Les perspectives de cessions immobilières sur la période 2011-2013
      • 3. Les crédits de politique immobilière prévus en 2011
      • 4. La préparation du contrat de partenariat pour la réalisation du nouveau siège du ministère à Balard
    • C. L’ACCOMPAGNEMENT DES RESTRUCTURATIONS
    • D. LES AUTRES ACTIONS DU PROGRAMME
      
      • 1. La direction, le contrôle et la gestion centrale
      • 2. Les systèmes d’information, d’administration et de gestion
      • 3. L’accompagnement de la politique des ressources humaines
      • 4. Le patrimoine culturel
      • 5. La communication
• CONCLUSION
• EXAMEN EN COMMISSION

Source: sénat