INFORMATIONS GENERALES
Numéro 2/2004
Etablissement des documents d’homologation
Circulaire n° 13492/DEF/COFAT/DEF/B/COORD du 3 novembre 2003
relative à l’établissement des documents
d’homologation.
NOR : DEFT0352829C Ce document au format pdf exige pour
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(1).
Echelles de la solde mensuelle
Circulaire n° 160026/DEF/PMAT/EG/S/OFF relative aux
modalités de classement, en 2004, des militaires de
l’armée de terre, de carrière ou servant sous contrat,
dans les différentes échelles de la solde mensuelle
NOR : DEFT0352830C Ce document au format pdf exige pour
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(1).
Réservistes de la réserve opérationnelle
Arrêté du 29 décembre 2003 portant, pour les
réservistes de la réserve opérationnelle de la
gendarmerie nationale, application de l’article 20 du décret
n° 2000-1170 du 1er décembre 2000 relatif aux conditions
de recrutement, d’exercice d’activités, d’avancement,
d’accès à l’honorariat et de radiation du personnel de
la réserve militaire
NOR : DEFP0302483A
Tableau d’avancement pour l’année 2004
Décision du 5 décembre 2003 portant inscription au
tableau d’avancement pour l’année 2004 (armée active)
NOR : DEFM0302434S
Contrôle général des armées
Arrêté du 23 décembre 2003 modifiant
l’arrêté du 10 mars 1999 relatif à l’organisation
et au fonctionnement du contrôle général des
armées
NOR : DEFC0400003A
Arrêté du 23 décembre 2003 relatif aux
attributions, à la composition et au fonctionnement de la
commission des contrôleurs généraux du corps
militaire du contrôle général des armées
NOR : DEFC0400002A
Concours d’accès
Arrêté du 12 janvier 2004 fixant au titre de
l’année 2004 le contingent d’emplois offerts au concours pour
l’accès au corps des ingénieurs d’études et de
fabrications du ministère de la défense en application
des dispositions du décret n° 2002-646 du 23Avril 2002
NOR : DEFP0302391A
Arrêté du 12 janvier 2004 autorisant au titre de
l’année 2004 l’ouverture d’un concours pour l’accès au
corps des ingénieurs d’études et de fabrications du
ministère de la défense
NOR : DEFP0302383A
Arrêté du 12 janvier 2004 fixant les conditions
d’organisation du concours pour l’accès au corps des
ingénieurs d’études et de fabrications du
ministère de la défense au titre de l’année 2004
NOR : DEFP0302384A
Arrêté du 12 janvier 2004 fixant au titre de
l’année 2004 le contingent d’emplois offerts au concours pour
l’accès au corps des techniciens supérieurs
d’études et de fabrications du ministère de la
défense en application des dispositions du décret
n° 2002-646 du 23Avril 2002
NOR : DEFP0302392A
Arrêté du 12 janvier 2004 autorisant u titre de
l’année 2004 l’ouverture d’un concours pour l’accès au
corps des techniciens supérieurs d’études et de
fabrications du ministère de la défense
NOR : DEFP0302385A
Arrêté du 12 janvier 2004 fixant les conditions
d’organisation du concours pour l’accès au corps des
techniciens supérieurs d’études et de fabrications du
ministère de la défense au titre de l’année 2004
NOR : DEFP0302386A
Arrêté du 12 janvier 2004 fixant au titre de
l’année 2004 le contingent d’emplois offerts au concours
réservé pour l’accès au corps des
secrétaires administratifs du ministère de la
défense en application des dispositions du décret
n° 2001-835 du 12 septembre 2001
NOR : DEFP0302389A
Arrêté du 12 janvier 2004 autorisant au titre de
l’année 2004 l’ouverture d’un concours pour l’accès au
corps des secrétaires administratifs du ministère de la
défense
NOR : DEFP0302379A
Arrêté du 12 janvier 2004 fixant les conditions
d’organisation du concours réservé pour l’accès
au corps des secrétaires administratifs du ministère de
la défense au titre de l’année 2004
NOR : DEFP0302380A
Arrêté du 12 janvier 2004 fixant au titre de
l’année 2004 le contingent d’emplois offerts au concours pour
l’accès au corps des adjoints administratifs du
ministère de la défense en application des dispositions
du décret n° 2001-835 du 12 septembre 2001
NOR : DEFP0302390A
Arrêté du 12 janvier 2004 autorisant au titre de
l’année 2004 l’ouverture d’un concours pour l’accès au
corps des adjoints administratifs du ministère de la
défense
NOR : DEFP0302381A
Arrêté du 12 janvier 2004 fixant les conditions
d’organisation du concours réservé pour l’accès
au corps des adjoints administratifs du ministère de la
défense au titre de l’année 2004
NOR : DEFP0302382A
Arrêté du 12 janvier 2004 fixant au titre de
l’année 2004 le contingent d’emplois offerts au concours pour
l’accès au corps des attachés d’administration centrale
du ministère de la défense en application des
dispositions du décret n° 2001-835 du 12 septembre 2001
NOR : DEFP0302388A
Arrêté du 12 janvier 2004 autorisant au titre de
l’année 2004 l’ouverture d’un concours pour l’accès au
corps des attachés d’administration centrale du
ministère de la défense
NOR : DEFP0302377A
Arrêté du 12 janvier 2004 fixant les conditions
d’organisation du concours pour l’accès au corps des
attachés d’administration centrale du ministère de la
défense au titre de l’année 2004
NOR : DEFP0302378A
Arrêté du 12 janvier 2004 fixant au titre de
l’année 2004 le contingent d’emplois offerts au concours pour
l’accès au corps administratif supérieur des services
déconcentrés du ministère de la défense
en application des dispositions du décret n° 2002-646 du
23Avril 2002
NOR : DEFP0302387A
Arrêté du 12 janvier 2004 autorisant au titre de
l’année 2004 l’ouverture d’un concours pour l’accès au
corps administratif supérieur des services
déconcentrés du ministère de la défense
NOR : DEFP0302375A
Arrêté du 12 janvier 2004 fixant les conditions
d’organisation du concours pour l’accès au corps administratif
supérieur des services déconcentrés du
ministère de la défense au titre de l’année 2004
NOR : DEFP0302376A
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