Cours par correspondance préparant aux concours d’admission en 1re année de l’école navale réservés aux militaires non officiers et volontaires aspirants en service dans la marine, aux concours d’admission à l’école militaire de la flotte au titre du corps des officiers spécialisés de la marine et au concours semi-direct pour le recrutement d’officiers du corps technique et administratif de la marine.

DIRECTION DU PERSONNEL MILITAIRE DE LA MARINE : service de recrutement de la marine ;bureau « officiers ».

CIRCULAIRE N° 0-17676-2010/DEF/DPMM/SRM/OFF relative aux cours par correspondance préparant aux concours d’admission en 1re année de l’école navale réservés aux militaires non officiers et volontaires aspirants en service dans la marine, aux concours d’admission à l’école militaire de la flotte au titre du corps des officiers spécialisés de la marine et au concours semi-direct pour le recrutement d’officiers du corps technique et administratif de la marine.

Du 22 septembre 2010

NOR D E F B 1 0 5 2 2 0 1 C

Références :

a) Décret n° 2008-938 du 12 septembre 2008 (JO n° 216 du 16 septembre 2008, texte n° 20 ;signalé au BOC 40/2008. ; BOEM 321.1, 775.1.1.2, 814.2.3.2.1.3).

b) Décret n° 2008-945 du 12 septembre 2008 (JO n° 216 du 16 septembre 2008, texte n° 27 ;signalé au BOC 41/2008. ; BOEM 311-0.2.1, 313.2.2, 321.1, 614.1.1.3, 621-1.1.1, 621-2.3.1,621-4.2.3.1.2) modifié.

c) Arrêté du 6 janvier 2009 (JO n° 9 du 11, texte n° 14 ; BOEM 321).

d) Arrêté du 23 mars 2009 (BOC N° 16 du 15 mai 2009, texte 35. ; BOEM 321.2) modifié.

Textes abrogés :

a) Instruction n° 1165/DEF/CMA/5 du 11 octobre 1977 ( BOC, p. 3543. ; BOEM 321.2)modifiée.

b) Instruction n° 0-24868-2009/DEF/DPMM/SRM/OFF du 26 juin 2009 (BOC N° 24 du 13juillet 2009, texte 33. ; BOEM 321.2).

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 321.2

Référence de publication : BOC N°42 du 15 octobre 2010, texte 10.