Conditions générales de candidature au brevet supérieur de technicien de l’armée de terre spécialité « conducteur de travaux » du domaine «techniques d’opérations d’infrastructure » au titre de l’année 2013.

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE TERRE : bureau « politique des ressources humaines ».

CIRCULAIRE N° 115010/DEF/RH-AT/PRH/S-OFF relative aux conditions générales de candidature au brevet supérieur de technicien de l’armée de terre spécialité « conducteur de travaux » du domaine «techniques d’opérations d’infrastructure » au titre de l’année 2013.

Du 15 septembre 2010

NOR D E F T 1 0 5 2 1 8 6 C

Références :

Arrêté du 18 août 2010 (JO du 29 août 2010, texte n° 32 – n.i. BO).

Instruction n° 50/DEF/EMAT/PRH/DS du 18 janvier 2007 (BOC N° 15 du 26 juin 2007,texte 17. ; BOEM 763.2.26.3).

Instruction n° 2000/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 23 juillet 2009 (BOC N° 28 du 7 août 2009,texte 10. ; BOEM 311-2.1.1).

Instruction n° 954/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 2 février 2010 (BOC N° 8 du 26 février 2010,texte 10. ; BOEM 771.1).

Circulaire n° 105015/DEF/PMAT/GD/RH du 2 juillet 2008 (BOC N° 28 du 24 juillet 2008,texte 15. ; BOEM 311-2.1.1) modifiée.

Référence de publication : BOC N°41 du 8 octobre 2010, texte 12.

Préambule.

L’instruction n° 50/DEF/EMAT/PRH/DS du 18 janvier 2007 définit les conditions générales de la formation individuelle technique du personnel non officier sous contrat ou de carrière, dans les spécialités dont le génie est responsable.

La présente circulaire a pour objet de préciser les conditions générales de candidature au brevet supérieur de technicien de l’armée de terre (BSTAT) spécialité « conducteur de travaux » du domaine « techniques d’opérations d’infrastructure » (TOI) au titre de l’année 2013.

Ce recrutement est soumis à des modalités particulières liées à la spécificité de la spécialité « conducteur detravaux ».