DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE TERRE : sous-direction de la formation et des écoles.
Du 16 septembre 2010
NOR D E F T 1 0 5 2 1 8 5 C
Références :
Instruction n° 731/DEF/EMAT/PRH/DS – n° 869/DEF/CEERAT du 24 juin 2008 (BOC N°27 du 18 juillet 2008, texte 12. ; BOEM 763.2.20.1).
Instruction n° 710/DEF/RH-AT/PMF/DS du 24 juillet 2009 (BOC N° 31 du 21 août 2009,texte 11. ; BOEM 763.2.20.2).
Instruction n° 590/DEF/RH-AT/PMF/DS du 24 juillet 2009 (BOC N° 31 du 21 août 2009,texte 13. ; BOEM 763.2.20.3).
Texte abrogé :
Circulaire n° 2834/DEF/CoFAT/DF/BCF/CEERAT/PILDOM/RGE du 20 avril 2009 (BOCN° 17 du 20 mai 2009, texte 11. ; BOEM 763.2.20.1).
Classement dans l’édition méthodique : BOEM 763.2.20.1
Référence de publication : BOC N°41 du 8 octobre 2010, texte 9.
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La présente circulaire a pour objet de définir les principes de formation et les modalités d’attribution des qualifications renseignement recherche (QRR) au sein de l’armée de terre.
