La ministre des armées,
Vu l’arrêté du 10 septembre 2021 fixant les conditions médicales et physiques d’aptitude exigées pour le personnel militaire de la marine nationale,
Arrête :
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Article 1
L’annexe II à l’arrêté du 10 septembre 2021 susvisé est remplacée par les dispositions suivantes :
« ANNEXE II
DISPOSITIONS RELATIVES AUX OFFICIERSI.-Conditions d’aptitude médicale au recrutement initial et à l’accès à certaines spécialités ou corps d’officiers
1. Concours d’admission à l’Ecole navale ou recrutement des élèves diplômés de l’Ecole polytechnique ainsi que de l’Ecole navale allemandeAptitude S I G Y C O P (4) Observations Admission en première année de l’École navale (concours CPGE). 2 2 2 5 3 2 0/1 (1) (2) (3) Recrutement parmi les élèves inscrits au tableau de classement de sortie de l’École polytechnique. 2 2 2 5 3 2 0/1 (1) (2) (3) Recrutement au choix d’officiers sous contrat diplômés de l’École navale allemande (EFENA). 2 2 2 5 3 2 0/1 (1) (2) (3) (1) En cours de scolarité, pour être orientés vers la filière « opérations », les élèves doivent présenter l’aptitude requise pour l’obtention du brevet de chef de quart passerelle définie à l’annexe I.
(2) Absence de bégaiement exigée.
(3) Les élèves peuvent faire l’objet, après admission, d’une expertise médicale complète en vue d’établir leur aptitude aux spécialités de l’aéronautique navale, à la navigation sous-marine ou à l’obtention du brevet de chef de quart passerelle.
(4) P = 0 uniquement en période probatoire.2. Recrutement ou accès au statut d’officiers sous contrat rattachés au corps des officiers de marine
Les candidats à la souscription d’un engagement en vue de servir en qualité d’officier sous contrat rattaché au corps des officiers de marine doivent présenter les profils de la spécialité pour laquelle ils sont recrutés, présentés dans le tableau ci-dessous.Code Spécialité S I G Y C O P (3) Observations C OPS Conduite des opérations 2 2 2 4 2 2 0/1 (1) ENPRO Énergie-propulsion 2 2 2 5 3 2 0/1 (1) (2) (1) Absence de bégaiement.
(2) Absence de contre-indication médicale à l’exposition aux rayonnements ionisants.
(3) P = 0 uniquement en période probatoire.3. Recrutement au choix ou sur concours dans le corps des officiers spécialisés de la marine
Conformément à l’article 15 du présent arrêté, les officiers mariniers recrutés au choix ou sur concours dans le corps des officiers spécialisés de la marine doivent répondre aux normes médicales d’aptitude au maintien en service exigés en annexe I, ainsi que celles au maintien au service dans la spécialité pour laquelle ils sont recrutés, définies dans le tableau du paragraphe III de la présente annexe.
4. Recrutement d’officiers sous contrats rattachés au corps des officiers spécialisés de la marine
Les candidats à la souscription d’un engagement en vue de servir en qualité d’officier sous contrat rattaché au corps des officiers spécialisés de la marine doivent présenter le profil exigé au titre de la spécialité choisie détaillé ci-dessous.
Les candidats au recrutement EOPAN doivent satisfaire aux conditions d’aptitude médicale de la spécialité PILAE au moment du recrutement.
Les candidats au recrutement à l’École navale allemande (EFENA) doivent satisfaire aux mêmes conditions d’aptitude médicale que les candidats à l’admission en première année de l’École navale (concours CPGE).Code Spécialité S I G Y C O P (5) Observations CCA Contrôleur de circulation aérienne 3 2 2 3 2 2 0/1 (1) (2) COA Contrôleur d’opérations aériennes 3 2 2 5 2 2 0/1 COSER Commandement et services 3 2 2 5 3 3 0/1 ENSER Enseignement 3 2 3 5 3 3 0/1 (1) (4) EPNUC Énergie-propulsion nucléaire 3 2 2 5 3 2 0/1 Absence de contre-indication médicale à l’exposition aux rayonnements ionisants FILORH Finances, logistique et ressources humaines 3 2 2 5 3 3 0/1 INFOG Informatique générale 3 2 3 5 3 3 0/1 (4) OPGDM Opérations de guerre des mines 2 2 2 4 2 2 0/1 (1) PILAE Pilote d’aéronautique (1) (3) (6) PSYAP Psychologie appliquée 3 2 3 5 3 3 0/1 (1) (4) R. PUB Relations publiques 3 2 2 5 3 3 0/1 (1) RENRI Renseignement-relations internationales 3 2 2 5 3 3 0/1 SECUR Sécurité 2 2 2 5 3 2 0/1 (1) TACAE Tactique aéronautique (1) (3) (1) Absence de bégaiement.
(2) Pour occuper un emploi de classe 3, doit répondre aux exigences objet du règlement (UE) n° 2015/340 de la commission du 20 février 2015 susvisé.
(3) Doit répondre aux conditions d’aptitude médicale du personnel de l’aéronautique navale, objet du chapitre 5 et de l’annexe IV du présent arrêté.
(4) Spécialité ne nécessitant pas l’aptitude médicale au service à la mer.
(5) P = 0 uniquement en période probatoire
(6) Pour occuper un emploi de classe 1, doit répondre aux exigences objet du règlement (UE) n° 1178/2011 du 3 novembre 2011 susvisé.5. Volontaires officiers aspirants
Les candidats à la souscription d’un engagement en vue de servir en tant que volontaire officier aspirant doivent présenter les profils d’aptitude exigés en annexe I, ainsi que celui de la spécialité pour laquelle ils sont recrutés, indiqué dans le tableau ci-dessous.Code Spécialité S I G Y C O P (5) Observations AERO Soutien aux opérations aéronautiques 3 2 2 5 2 2 0/1 C QUA Chef du quart 2 2 2 4 2 2 0/1 (1) EMSER État-major et services 3 2 2 5 3 3 0/1 ENPRO Énergie propulsion 2 2 2 5 3 2 0/1 FUSIL Soutien aux opérations en unités commando 2 2 2 3 3 2 0/1 (1) (2) OPGDM Soutien aux opérations de guerre des mines 2 2 2 4 2 2 0/1 (1) PSYAP Psychologue appliqué 3 2 3 5 3 3 0/1 (1) (4) SOUMA Adjoint de quart sur sous-marin 2 2 2 4 2 2 0/1 (1) (3) (1) Absence de bégaiement.
(2) Taille supérieure ou égale à 1,57, absence de contre-indication à l’EPMS et de restriction aux activités physiques, comprenant la pratique de la corde lisse.
(3) Doit répondre aux normes d’aptitude médicale relatives à la navigation sous-marine fixées par la réglementation en vigueur.
(4) Spécialité ne nécessitant pas l’aptitude au service à la mer.
(5) P = 0, uniquement en période probatoire.Remarque : ces profils médicaux “ SIGYCOP ” seront aussi exigés en cas de renouvellement de contrat de VOA.
II.-Conditions d’aptitude médicale relatives à l’accès à certaines spécialités d’officiers
L’attribution d’une spécialité de premier ou deuxième niveau est conditionnée par la détention d’un profil spécifique. Ces profils sont listés, par spécialité, dans le tableau ci-dessous :Code Spécialité S I G Y C O P Observations AVIAT Aéronautique navale (1) (5) (9) DETEC Détection 2 2 2 4 2 2 1 (1) ENERA Énergie aéronautique (1) (5) ENERG Énergie 2 2 2 5 3 3 1 (1) FCO Fusilier commando 2 2 2 3 2 2 1 (1) (2) (3) (4) GDM Guerre des mines 2 2 2 2 2 2 1 (1) (7) LSM Lutte sous la mer 2 2 2 4 2 2 1 (1) MISAR Missiles-artillerie 2 2 2 4 2 2 1 (1) MISSM Combat-missilier sous-marin 2 2 2 4 2 3 1 (1) (6) NUC Énergie nucléaire 2 2 2 5 3 2 1 (1) (6)
Absence de contre-indication médicale à l’exposition aux rayonnements ionisantsSCFCO Combat-fusiliers marins et commandos 2 2 2 3 2 2 1 (1) (2) (3) (4) SCGDM Combat-guerre des mines 2 2 2 2 2 2 1 (1) (7) SCLAS Combat-lutte au-dessus de la surface 2 2 2 4 2 3 1 (1) SCLSM Combat-lutte sous la mer 2 2 2 4 2 3 1 (1) (6) SCSIC Combat-systèmes d’information et de communication 2 2 2 4 2 3 1 (1) SIC Systèmes d’information et de commandement 2 2 2 4 2 2 1 (1) STING Techniques de l’ingénieur 3 2 3 5 3 3 1 (1) (8) STSIC Technique-systèmes d’information et de communication 3 2 2 5 3 3 1 (1) (1) Absence de bégaiement.
(2) Doit répondre aux normes médicales d’aptitude relatives au parachutisme militaire fixées par instruction.
(3) Taille supérieure ou égale à 1,57 m.
(4) Absence de contre-indication à l’EPMS et de restriction aux activités physiques, comprenant la pratique de la corde lisse
(5) Doit répondre aux conditions d’aptitude médicale du personnel de l’aéronautique navale, objet du chapitre 5 et de l’annexe IV du présent arrêté.
(6) Pour la branche « sous-marin » : doit répondre aux normes médicales d’aptitude relatives à la navigation sous-marine fixées par la réglementation en vigueur.
(7) Doit répondre aux normes médicales d’aptitude relatives à la plongée subaquatique et au travail en milieu hyperbare dans les armées fixées par instruction.
(8) Spécialité ne nécessitant pas l’aptitude médicale au service à la mer.
(9) Pour occuper un emploi de classe 1, doit répondre aux exigences objet du règlement (UE) n° 1178/2011 du 3 novembre 2011 susvisé.III.-Conditions d’aptitude médicale relatives au maintien en service
Pour le maintien en service dans leur spécialité, les officiers doivent présenter le profil présenté dans le tableau ci-dessous.Code Spécialité S I G Y C O P Observations ARMEQ Armes-équipement 2 2 3 (*) 5 3 3 1 AVIAT Aéronautique navale (1) (8) (9) C. OPS Conduite des opérations 2 2 3 (*) 4 2 2 1 CCA Contrôleur de circulation aérienne 3 2 3 (*) 3 2 3 1 (2) (8) COA Contrôleur d’opérations aériennes 3 2 3 (*) 5 2 2 1 COSER Commandement et services 3 3 3 5 4 3 1 (6) DETEC Détection 2 2 3 (*) 4 2 2 1 (8) ELECT Électricité 2 2 3 (*) 5 3 3 1 ENERA Énergie aéronautique (1) (8) ENERG Énergie 2 2 3 (*) 5 3 3 1 (8)
SIGYCOP applicable à la spécialité SCFLSENPRO Énergie-propulsion 2 2 3 (*) 5 3 3 1 ENSER Enseignement 3 2 3 5 3 3 1 (6) (8) EPMS Moniteur de sport Doit répondre aux normes médicales d’aptitude relative à la formation des spécialistes du domaine de l’entraînement physique militaire et sportif dans les forces armées fixées par instruction. EPNUC Énergie-propulsion nucléaire 3 2 3 (*) 5 3 3 1 (5) FCO Fusilier commando 2 2 2 3 3 2 1 (3) (4) (8) FILORH Finances logistique ressources humaines 3 2 3 5 3 3 1 (6) FUPRO Fusilier-protection 2 2 2 3 3 2 1 (4) (8) GDM Guerre des mines 2 2 2 2 2 2 1 (7) (8) INFOG Informatique générale 3 2 3 5 4 3 1 (6) INSED Sûreté de défense 3 2 3 5 3 3 1 (6) LSM Lutte sous la mer 2 2 3 (*) 4 2 2 1 (8) MAERO Maintenance aéronautique 3 2 3 (*) 5 3 3 1 MECAN Mécanique 2 2 3 (*) 5 3 3 1 MISAR Missiles-artillerie 2 2 3 (*) 4 3 3 1 (8) MISSM Missiles sous-marins 2 2 3 (*) 4 3 3 1 (8) NAUTI Conduite nautique 3 2 3 (*) 4 2 2 1 NUC Nucléaire 2 2 3 (*) 5 3 3 1 (5) (8) OPENV Opérations-environnement 3 2 3 (*) 5 3 3 1 OPGDM Opérations de guerre des mines 2 2 3 (*) 4 3 2 1 (8) OPLAS Opérations de lutte au-dessus de la surface 3 2 3 (*) 5 3 3 1 SIGYCOP applicable à la spécialité OPINF OPLSM Opérations de lutte sous la mer 3 2 3 (*) 5 3 3 1 OPTRA Opérations-transmissions 3 2 3 (*) 5 3 3 1 PILAE Pilote d’aéronautique (1) (8) (9) PSYAP Psychologie appliquée 3 2 3 5 3 3 1 (6) R. PUB Relations publiques 3 2 3 5 3 3 1 (6) (8) RENRI Renseignement-relations internationales 3 2 3 5 3 3 1 (6) SCFCO Combat-fusiliers marins et commandos 2 2 2 3 3 2 1 (3) (4) (8) SCGDM Combat-guerre des mines 2 2 2 2 2 2 1 (7) (8) SCLAS Combat-lutte au-dessus de la surface 2 2 3 (*) 4 2 3 1 (8) SCLSM Combat-lutte sous la mer 2 2 3 (*) 4 2 3 1 (8) SCSIC Combat-systèmes d’information et de communication 2 2 3 (*) 4 2 3 1 (8) SECUR Sécurité 2 2 3 (*) 5 3 2 1 (8) SIC Systèmes d’information et de commandement 2 2 3 (*) 4 2 3 1 (8)
SIGYCOP applicable à la spécialité de TRANSSTING Techniques de l’ingénieur 3 3 3 5 4 3 1 (6) (8) STSIC Technique-systèmes d’information et de communication 3 2 3 (*) 5 3 3 1 (8) TACAE Tactique aéronautique (1) (8) (*) Le marin doit être apte au service à la mer : il ne doit pas présenter de pathologie évolutive ou chronique susceptible de compromettre sa santé ou la disponibilité opérationnelle en situation isolée. Dans le cas d’un classement G3, seul un médecin titulaire du brevet de médecine navale ou du certificat de médecine appliquée aux sous-marins peut prononcer l’aptitude au service à la mer et à la spécialité. En cas de doute, le médecin peut saisir l’instance prévue par l’arrêté du 20 décembre 2012 susvisé.
(1) Doit répondre aux conditions d’aptitude médicale du personnel de l’aéronautique navale, objet du chapitre 5 et de l’annexe IV du présent arrêté.
(2) Pour occuper un emploi de classe 3, doit répondre aux exigences objet du règlement (UE) n° 2015/340 de la commission du 20 février 2015 susvisé.
(3) Doit répondre aux normes médicales d’aptitude relatives au parachutisme militaire fixées par instruction.
(4) Taille supérieure ou égale à 1, 57m. Absence de contre-indication à l’EPMS et de restriction aux activités physiques, comprenant la pratique de la corde lisse.
(5) Absence de contre-indication médicale à l’exposition aux rayonnements ionisants.
(6) Spécialité ne nécessitant pas l’aptitude médicale au service à la mer.
(7) Doit répondre aux normes médicales d’aptitudes relatives à la plongée subaquatique et au travail en milieu hyperbare dans les armées fixées par instruction.
(8) Absence de bégaiement.
(9) Pour occuper un emploi de classe 1, doit répondre aux exigences objet du règlement (UE) n° 1178/2011 du 3 novembre 2011 susvisé.».
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Article 2
L’annexe III à l’arrêté du 10 septembre 2021 susvisé est remplacée par les dispositions suivantes :
« ANNEXE III
DISPOSITIONS RELATIVES AUX MATELOTS, QUARTIERS-MAÎTRES ET OFFICIERS MARINIERSI.-Conditions d’aptitude médicale au recrutement
1. Quartiers-maîtres de la flotte recrutés pour deux ans et volontaires équipagesCode Métier S I G Y C O P (5) Observations EQUIV Équipage 3 2 2 5 3 3 0/1 Comprend également les VLT rugby (4) EQUIV/ PROFOR Protection des forces 2 2 2 3 3 2 0/1 VLT ou QMF2 destiné à servir dans la force des fusiliers
(1) (2)MAPOV Pompier volontaire 2 2 2 3 3 2 0/1 Concerne uniquement les VLT (1) OPNAV Opération et navigation 3 2 2 4 3 2 0/1 (1) SELOG Sécurité et logistique 3 2 2 5 3 3 0/1 VIVRE Alimentation 3 2 2 5 3 3 0/1 (3) (1) Absence de bégaiement.
(2) Taille supérieure ou égale à 1,57 m ; absence de contre-indication à l’EPMS et de restriction aux activités physiques, comprenant la pratique de la corde lisse.
(3) Respect des conditions spécifiques d’aptitude médicale à la manipulation et la fabrication de denrées destinées à la restauration collective.
(4) Pour les volontaires rugby (EQUIV), les conditions médicales d’aptitude sont précisées en annexe V. Pour ces derniers, les classements I = 3 et G = 3 sont possibles et l’aptitude au service à la mer n’est pas requise.
(5) P = 0, uniquement en période probatoire.2. Quartiers-maîtres de la flotte
Code Métier S I G Y C O P (5) Observations MOBUREAU Matelot bureautique 3 2 2 5 3 3 0/1 MOCUISI Matelot cuisinier 3 2 2 5 3 3 0/1 (3) MOFUSIL Matelot fusilier marin 2 2 2 3 3 2 0/1 (1) (2) MOGUETF Matelot guetteur sémaphoriste 3 2 3 4 2 2 0/1 (1) (4) MOMACHINE Matelot machine 2 2 2 5 3 2 0/1 G3 pour les MOMACH servant dans la filière ATNAV. Pour ces derniers, l’aptitude au service à la mer n’est pas requise. MOMAINTAE Matelot maintenance aéronautique 3 2 2 5 3 2 0/1 MONAV Matelot navigateur, guetteur 3 2 2 3 2 2 0/1 (1) MOOPS Matelot opérations 3 2 2 4 2 3 0/1 (1)
Y = 5 pour les MOOPS/ SICMOPONTVOL Matelot de piste et de pont d’envol 2 2 2 2 2 2 0/1 MOMARPO Matelot marin pompier de la flotte 2 2 2 3 3 2 0/1 (1) MOPOMPI M Matelot pompier de Marseille 2 2 2 3 3 2 0/1 (1) MOPONT Matelot de pont 2 2 2 3 2 2 0/1 MORESTAU Matelot restauration 3 2 2 5 3 3 0/1 (3) MOSECNAV Matelot sécurité du navire 2 2 2 3 3 2 0/1 (1) MUSIF Matelot musicien de la flotte y compris BAGADOU 3 2 3 5 3 2 0/1 (4) SPOR HN Matelot sportif de haut niveau (voile et judo) 2 2 2 5 3 3 0/1 (4) (1) Absence de bégaiement.
(2) Taille supérieure ou égale à 1,57 m ; absence de contre-indication à l’EPMS et de restriction aux activités physiques, comprenant la pratique de la corde lisse.
(3) Respect des conditions spécifiques d’aptitude médicale à la manipulation et la fabrication de denrées destinées à la restauration collective.
(4) Métier ne nécessitant pas l’aptitude médicale au service à la mer.
(5) P = 0, uniquement en période probatoire.3. Officiers-mariniers
Code Spécialité S I G Y C O P (9) Remarques ARMAN Armement aéronautique navale 3 2 2 5 3 2 0/1 ATNAV Spécialiste d’atelier naval 2 2 3 5 3 2 0/1 (8) AUSPB Auxiliaire des ports et bases 3 2 3 5 3 3 0/1 (8) AVIONIQUE Maintenance avionique aéronautique 3 2 2 5 3 2 0/1 SIGYCOP applicable aux AVIONIQUE/
SQ ARMESCOMLOG Comptable logisticien 3 2 2 5 3 2 0/1 CONTA Contrôleur aérien 3 2 2 3 2 2 0/1 (2) (4) CUISI Cuisinier 3 2 2 5 3 3 0/1 (6) DEASM Détecteur anti-sous-marins 3 2 2 4 3 2 0/1 (2) DETEC Détecteur 3 2 2 4 3 2 0/1 (2) ELARM Électronicien d’armes 3 2 2 4 3 2 0/1 (2) ELECT Électrotechnicien 2 2 2 5 3 2 0/1 EPMS Entraînement physique militaire et sportif Doit répondre aux normes médicales d’aptitude relatives à la formation des spécialistes du domaine de l’entraînement physique militaire et sportif dans les forces armées fixées par instruction. ENERGNUC Énergie nucléaire 2 2 2 5 3 2 0/1 (5) ELECTROMECANSOUM Électromécanicien de sous-marin 2 2 2 5 3 2 0/1 (5) FUSIL Fusilier 2 2 2 3 3 2 0/1 (1) (2) GESTRH Gestionnaire des ressources humaines 3 2 2 5 3 3 0/1 GUETF Guetteur de la flotte 3 2 3 4 2 2 0/1 (2) (8) HYDRO Hydrographes 3 2 2 4 2 3 0/1 MANEU Manœuvrier 2 2 2 4 2 2 0/1 MARPO Marin pompier de la flotte 2 2 2 3 3 2 0/1 (2) MAPOM Marin pompier de Marseille 2 2 2 3 3 2 0/1 (2) MEARM Mécanicien d’armes 2 2 2 3 3 2 0/1 MECAN Mécanicien naval 2 2 2 5 3 2 0/1 METOC Météorologiste-océanographe 3 2 2 4 3 3 0/1 MUSIF Musicien de la flotte 3 2 3 5 3 2 0/1 (8) NAVIT Navigateur-timonier 3 2 2 3 2 2 0/1 (2) OPSAE Opérations aériennes 3 2 2 4 3 3 1 (2) OPSSOUM Opérations sous-marines 3 2 2 4 3 2 0/1 (2) PLONG Plongeur démineur 2 2 2 3 2 2 0/1 (7) PNTAC (2) (3)
Regroupement des spécialités de GETBO, DENAE, DASBO et HELAEPNTEC (2) (3)
Anciennement MECBOPORTEUR Maintenance porteur aéronautique 3 2 2 5 3 2 0/1 RECOM Réseaux et télécommunications 3 2 2 5 3 2 0/1 (2) RESTAU Restaurateur 3 2 2 5 3 3 0/1 (6) SECNAV Sécurité du navire 2 2 2 3 3 2 0/1 (2) SYNUM Systèmes numériques 3 2 2 5 3 2 0/1 (2) (1) Taille supérieure ou égale à 1,57 m ; absence de contre-indication à l’EPMS et de restriction aux activités physiques, comprenant la pratique de la corde lisse.
(2) Absence de bégaiement.
(3) Doit répondre aux conditions d’aptitude médicale du personnel de l’aéronautique navale, objet du chapitre 5 et de l’annexe IV du présent arrêté.
(4) Pour occuper un emploi de classe 3, doit répondre aux exigences objet du règlement (UE) n° 2015/340 de la commission du 20 février 2015 susvisé.
(5) Pour la branche sous-marin : doit répondre aux normes médicales d’aptitude relatives à la navigation sous-marine fixées par la réglementation en vigueur.
(6) Respect des conditions spécifiques d’aptitude médicale à la manipulation et la fabrication de denrées destinées à la restauration collective.
(7) Doit répondre aux normes médicales d’aptitude relatives à la plongée subaquatique et au travail en milieu hyperbare dans les armées fixées par instruction.
(8) Spécialité ne nécessitant pas l’aptitude médicale au service à la mer.
(9) P = 0, uniquement en période probatoire.4. Conditions d’admission à l’Ecole des mousses
École ou formation de la marine S I G Y C O P (2) Observation École des mousses 2 2 2 4 2 2 0/1 (1) (1) Absence de bégaiement exigé.
(2) P = 0, uniquement en période probatoire.II.-Conditions d’aptitude médicale relatives au maintien en service et à l’accès à certains brevets et certificats
1. Quartiers-maîtres de la flotte recrutés pour deux ans et volontaires équipagesCode Métier S I G Y C O P Observations EQUIV Équipage 3 2 2 5 3 3 1 Comprend également les VLT rugby (4) EQUIV/ PROFOR Protection des forces 2 2 2 3 3 2 1 (1) (2) MAPOV Pompier volontaire 2 2 2 3 3 2 1 (1) OPNAV Opération et navigation 3 2 2 4 3 2 1 (1) SELOG Sécurité et logistique 3 2 2 5 3 3 1 VIVRE Alimentation 3 2 2 5 3 3 1 (3) (1) Pour les VLT et QMF2 EQUIV destinés à servir dans la force des fusiliers : absence de bégaiement exigé.
(2) Pour les VLT et QMF2 EQUIV destinés à servir dans la force des fusiliers : Taille > 1,57 m ; absence de contre-indication à l’EPMS et de restriction aux activités physiques, comprenant la pratique de la corde lisse.
(3) Respect des conditions spécifiques d’aptitude médicale à la manipulation et la fabrication de denrées destinées à la restauration collective.
(4) Pour les volontaires rugby (EQUIV), les conditions médicales d’aptitude sont précisées en annexe V. Pour ces derniers, les classements I = 3 et G = 3 sont possibles et l’aptitude au service à la mer n’est pas requise.2. Quartiers-maîtres et matelots de la flotte
Code Métier S I G Y C O P Observations MOBUREAU Matelot bureautique 3 2 3 (*) 5 3 3 1 MOCUISI Matelot cuisinier 3 2 3 (*) 5 3 3 1 (2) MOFUSIL Matelot fusilier 2 2 2 3 3 2 1 (1) (4) (5) MOGUETF Matelot guetteur sémaphoriste 3 2 3 4 2 2 1 (3) (4) MOMACHINE Matelot machine 2 2 3 (*) 5 3 2 1 G3 pour les MOMACH servant dans la filière ATNAV. Pour ces derniers, l’aptitude au service à la mer n’est pas requise. MOMAINTAE Matelot maintenance aéronautique 3 2 3 (*) 5 3 3 1 MONAV Matelot navigateur guetteur 3 2 3 (*) 4 2 2 1 MOOPS Matelot opérations 3 2 3 (*) 4 3 2 1 MOMARPO Matelot marin pompier de la flotte 2 2 3 (*) 3 3 2 1 MOPOMPI M Matelot pompiers de Marseille 2 2 2 3 3 2 1 (3) MOPONT Matelot pont 2 2 3 (*) 3 2 3 1 MOPONTVOL Matelot piste pont d’envol 2 2 3 (*) 2 2 2 1 MORESTAU Matelot restauration 3 2 3 (*) 5 3 3 1 (2) MOSECNAV Matelot sécurité du navire 2 2 3 (*) 3 3 2 1 MUSIF Matelot musicien de la flotte y compris BAGADOU 3 2 3 5 3 2 1 (3) SPOR HN Matelot sportif de haut niveau (voile et judo) 2 2 3 5 3 3 1 (3) (*) Le marin doit être apte au service à la mer ; il ne doit pas présenter de pathologie évolutive ou chronique susceptible de compromettre sa santé ou la disponibilité opérationnelle en situation isolée. Dans le cas d’un classement G3, seul un médecin titulaire du brevet de médecine navale ou du certificat de médecine appliquée aux sous-marins peut prononcer l’aptitude au service à la mer et à la spécialité. En cas de doute, le médecin peut saisir l’instance prévue par l’arrêté du 20 décembre 2012 susvisé.
(1) Pour servir en unité de commandos de marine, doit répondre aux normes médicales d’aptitude relatives au parachutisme militaire fixées par instruction.
(2) Respect des conditions spécifiques d’aptitude médicale à la manipulation et la fabrication de denrées destinées à la restauration collective.
(3) Métier ne nécessitant l’aptitude médicale au service à la mer.
(4) Absence de bégaiement.
(5) Taille > 1,57 m ; absence de contre-indication à l’EPMS et de restriction aux activités physiques, comprenant la pratique de la corde lisse.3. Spécialités d’officiers-mariniers
Code Spécialité S I G Y C O P Remarques ARMAN Armement aéronautique navale 3 2 3 (*) 5 3 3 1 ATNAV Spécialiste d’atelier naval 2 2 3 5 3 2 1 (7)
SIGYCOP s’applique aux spécialités de charpentier d’atelier militaire de la flotte (CAVO), de mécanicien électricien de base navale (MEDE), de mécanicien électricien de centre automobile (MELO) et de mécanicien électricien d’atelier militaire de la flotte (MEFE)AUSPB Auxiliaire des ports et bases 3 3 3 5 4 3 1 (7) AVIONIQUE Maintenance avionique aéronautique 3 2 3 (*) 5 3 3 1 SIGYCOP applicable aux AVIONIQUE/ SQ ARMES COMLOG Comptable logisticien 3 2 3 (*) 5 3 3 1 CONTA Contrôleur aérien 3 2 3 (*) 3 2 2 1 (5) (8) CUISI Cuisinier 3 2 3 (*) 5 3 3 1 (2) DEASM Détecteur anti sous-marins 3 2 3 (*) 4 3 3 1 (8) DETEC Détecteur 3 2 3 (*) 4 3 3 1 (8) ELARM Électronicien d’armes 3 2 3 (*) 4 3 3 1 (8) ELECT Electrotechnicien 2 2 3 (*) 5 3 3 1 EPMS Entrainement physique militaire et sportif Doit répondre aux exigences décrites dans l’instruction relative à la formation des spécialistes du domaine de l’entraînement physique militaire et sportif dans les forces armées. EMPRO Électromécanicien de propulsion de sous-marin 3 2 3 (*) 5 3 2 1 (10) ENERGNUC Énergie nucléaire 3 2 3 (*) 5 3 2 1 (3) ELECTRO MECANSOUM Électromécanicien de sous-marin 2 2 3 (*) 5 3 2 1 (10) FUSIL Fusilier 2 2 2 3 3 2 1 (1) (8) (9) GESTRH Gestionnaire des ressources humaines 3 2 3 5 3 3 1 (7)
SIGYCOP s’applique à la spécialité d’assistant de commandement (ASCOM)GUETF Guetteur de la flotte 3 2 3 4 2 2 1 (7) (8)
SIGYCOP valable pour la spécialité de Guetteur sémaphorique (SEMA)HYDRO Hydrographes 3 2 3 (*) 4 2 3 1 INFIR Infirmier 3 2 3 (*) 5 3 3 1 Spécialité fermée au recrutement INSED Inspecteur de la sûreté de défense 3 2 3 5 3 3 1 (7)
Absence de bégaiementMANEU Manœuvrier 2 2 3 (*) 4 2 3 1 SIGYCOP s’applique à la spécialité de Manœuvrier de base navale (MANE) MAPOM Marin pompier de Marseille 2 2 2 3 3 2 1 (7) (8) MARPO Marin pompier 2 2 3 (*) 3 3 2 1 (8) MEARM Mécanicien d’armes 2 2 3 (*) 4 3 3 1 MECAN Mécanicien naval 2 2 3 (*) 5 3 3 1 METOC Météorologiste-océanographe 3 2 3 (*) 4 3 3 1 MUSIF Musicien de la flotte 3 2 3 5 3 2 1 (7) NAVIT Navigateur-timonier 3 2 3 (*) 4 2 2 1 (8)
Ce SIGYCOP s’applique aux spécialités de Timonier (TIMON) et de Navigateur (NAVIS)OPS BS opérations 3 2 3 (*) 4 3 3 1 Marins titulaires du BS OPS de spécialité DETEC, DEASM ou ELARM
(8)OPSAE Opérations aériennes 3 2 3 (*) 4 3 3 1 (8) OPSSOUM Opérations sous-marines 3 2 3 (*) 4 3 3 1 (8) (10) PHOTO Photographe audiovisuel 3 2 3 (*) 4 2 3 1 Spécialité fermée au recrutement PLONG Plongeur démineur 2 2 2 3 2 2 1 (6) PNTAC (4)
Regroupement des spécialités de GETBO, DENAE, DASBO et HELAEPNTEC (4)
Anciennement MECBOPORTEUR Maintenance porteur aéronautique 3 2 3 (*) 5 3 3 1 RECOM Réseaux et télécommunications 3 2 3 (*) 5 3 3 1 (8) RESTAU Restaurateur 3 2 3 (*) 5 3 3 1 (2) SECNAV Sécurité du navire 2 2 3 (*) 3 3 2 1 (8) SYNUM Systèmes numériques 3 2 3 (*) 5 3 3 1 (8)
SIGYCOP s’applique aux spécialités de transmetteur (TRANS), transfiliste (TRAFI), radiotélégraphistes (RADIO) et informaticien d’informatique générale (INFOR)(*) Le marin doit être apte au service à la mer, il ne doit pas présenter de pathologie évolutive ou chronique susceptible de compromettre sa santé ou la disponibilité opérationnelle en situation isolée. Dans le cas d’un classement G3, seul un médecin titulaire du brevet de médecine navale ou du certificat de médecine appliquée aux sous-marins peut prononcer l’aptitude au service à la mer et à la spécialité. En cas de doute, le médecin peut saisir l’instance prévue par l’arrêté du 20 décembre 2012 susvisé.
(1) Taille supérieure ou égale à 1,57 m ; absence de contre-indication à l’EPMS et de restriction aux activités physiques, comprenant la pratique de la corde lisse.
(2) Respect des conditions spécifiques d’aptitude médicale à la manipulation et la fabrication de denrées destinées à la restauration collective.
(3) Pour la branche sous-marin : doit répondre aux normes médicales d’aptitude relatives à la navigation sous-marine fixées par la réglementation en vigueur.
(4) Doit répondre aux conditions d’aptitude médicale du personnel de l’aéronautique navale, objet du chapitre 5 et de l’annexe IV du présent arrêté.
(5) Pour occuper un emploi de classe 3, doit répondre aux exigences du règlement (UE) n° 2015/340 de la commission du 20 février 2015 susvisé.
(6) Doit répondre aux normes médicales d’aptitudes relatives à la plongée subaquatique et au travail en milieu hyperbare dans les armées fixées par instruction.
(7) Spécialité ne nécessitant pas l’aptitude médicale au service à la mer.
(8) Absence de bégaiement.
(9) Pour servir en unité de commandos de marine, doit répondre aux normes médicales d’aptitude relatives au parachutisme militaire fixées par instruction.
(10) Doit répondre aux normes médicales d’aptitude relatives à la navigation sous-marine fixées par la réglementation en vigueur.4. Brevets et certificats et mentions
Les marins gérés au titre des qualifications listées ci-dessous doivent satisfaire aux normes suivantes :Code Brevet ou certificat S I G Y C O P Observations C ANALBRUIT Certificat d’analyse acoustique 3 2 3 (*) 5 2 1 1 C ANAROEM 1 & 2 Certificat d’analyste du renseignement origine électromagnétique 3 2 3 (*) 4 3 3 1 C ANATRAIT 1 & 2 Certificat d’analyste traitant du 1er et 2e niveau 3 2 3 (*) 4 3 3 1 C CLASBRUIT Certificat classificateur de bruiteur 3 2 3 (*) 5 2 1 1 C COMMANDO Certificat commando 2 2 2 3 2 2 1 (1) (2) (3) M CYNEXPLO Mention équipier cynotechnique d’aide à la recherche et à la détection des explosifs 2 2 2 3 2 2 1 (2) M CYNSTUP Mention équipier cynotechnique d’aide à la recherche et à la détection de stupéfiants 2 2 2 3 3 3 1 (2) C DASEM Certificat détecteur et analyse des signaux électromagnétiques 3 2 3 (*) 4 3 3 1 C DIRPONSUP-C DIRPONVOL Directeur de pont d’envol 2 2 3 (*) 2 2 2 1 (3) C CIMMEDIA Certificat Concepteur intégrateur multimédia 3 2 3 5 3 2 1 (8) C IMOSPA Certificat d’interception d’imagerie d’origine spatiale 3 2 3 (*) 3 2 3 1 C OPECYN Certificat de maître-chien 2 2 2 3 3 2 1 C OPECCOUT 1 & 2 Certificat d’opérateur d’écoute du 1er et 2e niveau 3 2 3 (*) 4 3 1 1 (9) C OPLIN ANG et LOR Certificat opérateur linguistique 3 2 3 (*) 5 3 1 1 C CEPEDAG Certificat conseiller pédagogique 3 2 3 5 3 2 1 (8) C REPORTIMAGE ET C REPORTIMAGE SUP Certificats reporter d’image et reporter d’image supérieur 3 2 3 (*) 3 2 3 1 CSUP ATOMICIEN Certificat supérieur d’atomicien 3 2 3 (*) 5 3 2 1 (6) (7) BM ELECTRO Brevet de maitrise d’électronicien 3 2 3 (*) 5 3 3 1 BM AUTOPELEC Brevet de maitrise automatismes/ puissance électrique 2 2 3 (*) 5 3 3 1 BM ENV/ PREV Brevet de maitrise environnement et prévention des risques professionnels 2 2 3 (*) 4 3 3 1 BM INGCOMP Brevet de maitrise ingénierie de compétence 3 2 3 5 3 2 1 (8) C. PLH Certificat plongeurs d’hélicoptères Doit répondre aux conditions d’aptitude médicale du personnel de l’aéronautique navale, objet du chapitre 5 et de l’annexe IV du présent arrêté. C TIRELITE Certificat tireur d’élite 2 2 2 2 2 2 1 (2) M ECOUTE Mention écouteur 3 2 3 (*) 3 3 1 1 C TECRAP Technicien de radioprotection 3 2 3 (*) 5 3 3 1 (6) P. DRONE Pilote de drone 3 2 2 3 2 2 1 (3) (4) (5) (*) Le marin doit être apte au service à la mer, il ne doit pas présenter de pathologie évolutive ou chronique susceptible de compromettre sa santé ou la disponibilité opérationnelle en situation isolée. Dans le cas d’un classement G3, seul un médecin titulaire du brevet de médecine navale ou du certificat de médecine appliquée aux sous-marins peut prononcer l’aptitude au service à la mer et à la qualification (brevet certificat ou mention). En cas de doute, le médecin peut saisir l’instance prévue par l’arrêté du 20 décembre 2012 susvisé.
(1) Doit répondre aux normes médicales d’aptitude relatives au parachutisme militaire fixées par instruction.
(2) Taille minimal supérieure ou égale 1,57 m ; absence de contre-indication à l’EPMS et de restriction aux activités physiques, comprenant la pratique de la corde lisse.
(3) Absence de bégaiement.
(4) Les pilotes des drones tactique (supérieurs à 150 Kg ou armés) sont soumis à une visite CEMPN tous les deux ans.
(5) SIGYCOP exigé pour le pilotage de drone supérieur à 8 Kg. Les pilotes de micro-drones ne sont pas soumis à cette norme médicale, mais doivent être aptes à leur spécialité.
(6) Absence de contre-indication médicale à l’exposition au rayonnement ionisant.
(7) Pour les sous-mariniers : doit répondre aux normes médicales d’aptitude relatives à la navigation sous-marine fixées par la réglementation en vigueur.
(8) Certificat ne nécessitant pas l’aptitude médicale au service à la mer.
(9) Le personnel déclaré apte sur la base des anciennes normes médicales d’aptitude (Y = 5) sont maintenu apte sans nécessité de dérogation.».
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Article 3
L’annexe IV à l’arrêté du 10 septembre 2021 susvisé est remplacée par les dispositions suivantes :
« ANNEXE IV
DISPOSITIONS RELATIVES AUX MILITAIRES SERVANT DANS L’AÉRONAUTIQUE NAVALEI.-Standards minima d’admission
La validité de l’expertise d’admission ne peut être supérieure à un an pour les candidats pilotes.CANDIDATS QUALIFICATION SGA SVA (1) SCA SAA Observations Officiers de marine pilote (AVIAT)
Officiers spécialisés de la marine pilote (PILAE)
Élève officier pilote (EOPAN)Groupe I Chasse (siège éjectable) 1A 2 1 1 Groupe II Aviation embarquée Avions 1B 2 1 1 Hélicoptères 1H 2 1 1 Patrouille maritime 1B 2 1 1 Personnel navigant Officiers tacticiens d’aéronautique (TACAE) Avions 2B 3 2 1 (2) Hélicoptères 2H 3 2 1 (2) Personnel navigant tactique (PNTAC) Détecteur navigateur aérien (DENAE), détecteur anti-sous-marin de bord (DASBO), guerre électronique et transmissions de bord (GETBO) 2B 4 2 1 (2) Spécialiste hélicoptère d’aéronautique navale (HELAE) 2H 4 2 1 (2) Personnel navigant technique (PNTEC) 2 4 2 1 (2) Officiers de marine énergie d’aéronautique (ENERA) 2 4 2 1 (2)
(3)Classement provisoire dans le personnel navigant Poste à attribution aéronautique 2 5 2 2 (4)
(5)Plongeurs de bord hélicoptères (PLONGHELI) 2H 3 2 2 (2) Parachutistes d’essais (PARAESSAI) 1A 2 2 2 Interprétateur photo (IMOSPA) 2 4 2 2 Opérateur communication intelligence (COMINT) 2 4 2 2 Opérateur electronic intelligence (ELINT) 2 4 2 2 (1) A partir du standard de vision 3, l’indication du port obligatoire en vol de verres correcteurs et l’emport d’une paire de lunettes de secours est précisée dans le compte rendu d’expertise médicale.
(2) Norme de taille requise ; entre 1,60 et 2,00 m.
(3) Ces conditions de vision ne s’appliquent pas aux officiers de marine titulaires du brevet d’énergie aéronautique qui doivent seulement posséder l’aptitude requise lors de leur admission à l’École navale (recrutement interne ou externe).
(4) Officiers non titulaires d’un brevet du personnel navigant de l’aéronautique navale et occupant l’un des postes figurant en annexe de l’arrêté du 8 juillet 2019 (BOC n° 119 du 18 juillet 2019, texte 7 ; BOEM 421.2.1) portant classement provisoire dans le personnel navigant de l’aéronautique navale, pris en application de l’article 3 du décret n° 68-217 du 28 février 1968 (BOC/ M, p. 194 ; BOEM 480.2.1) portant application de l’article premier de la loi du 30 mars 1928 relative aux conditions de classement dans le personnel navigant de l’aéronautique navale.
(5) Ou répondre à norme médicale Y = 4 du profil médical SIGYCOP défini par l’arrêté du 29 mars 2021 susvisé.II.-Standards minima révisionnels
Ces standards minima révisionnels s’appliquent aux élèves pilotes et élèves navigants non pilotes dès qu’ils ont effectivement commencé l’instruction en vol :CANDIDATS QUALIFICATION SGA SVA
(1)SCA SAA Observations Officiers de marine pilote (AVIAT)
Officiers spécialisés de la marine pilote (PILAE)
Élève officier pilote (EOPAN)Groupe I Chasse (siège éjectable) 1A 3 1 2 Groupe II Aviation embarquée Avions 2B 3 1 2 Hélicoptères 2H 3 1 2 Patrouille maritime 2B 4 1 2 Groupe III Liaisons et servitudes 2B 4 1 2 Personnel navigant Officiers tacticiens d’aéronautique (TACAE) Avions 2B 4 2 2 Hélicoptères 2H 4 2 2 Personnel navigant tactique (PNTAC) Détecteur navigateur aérien (DENAE), détecteur anti-sous-marin de bord (DASBO), guerre électronique et transmissions de bord (GETBO) 2B 4 2 2 Spécialiste hélicoptère d’aéronautique navale (HELAE) 2H 4 2 2 Personnel navigant technique (PNTEC) 2 4 2 2 Mécanicien de bord (MECBO) Avions 2B 4 2 2 (2) Hélicoptères 2H 4 2 2 Officiers de marine énergie d’aéronautique (ENERA) 2 4 2 2 (3) Classement provisoire dans le personnel navigant Plongeurs de bord hélicoptères (PLONGHELI) 2H 3 2 2 Opérateurs en vol (OPV) Avions 2B 4 2 2 (4) Hélicoptères 2H 4 2 2 Parachutistes d’essais (PARAESSAI) 1A 3 2 2 Conduite machine (CM) 2 4 2 2 Interprétateur photo (IMOSPA) 2 4 2 2 Opérateur communication intelligence (COMINT) 2 4 2 2 Opérateur electronic intelligence (ELINT) 2 4 2 2 (1) A partir du standard de vision 3 l’indication du port obligatoire en vol de verres correcteurs et l’emport d’une paire de lunettes de secours est précisée dans le compte rendu d’expertise.
(2) La spécialité a été supprimée-les derniers MECBO vont progressivement quitter la Marine.
(3) Ces conditions de vision ne s’appliquent pas aux officiers de marine titulaires du brevet d’énergie aéronautique qui doivent seulement posséder l’aptitude requise lors de leur admission à l’École navale (recrutement interne ou externe).
(4) Le certificat OPV n’est plus attribué-le personnel actuellement titulaire du COPV sera employé autant que de besoin en gestion (progressivement remplacé par des HELAE).».
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Article 4
Le chef d’état-major de la marine est chargé de l’exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait le 15 février 2022.
Pour la ministre et par délégation :
Le directeur du personnel militaire de la marine,
G. Goutay
Source : JORF n°0054 du 5 mars 2022
Texte n° 9
