INFORMATIONS GENERALES
Semaine 42
Commission de la Défense Nationale :
audition de l’amiral Jean Louis Battet, chef d’état-major
de la marine, sur le projet de loi de finances pour 2004 et
examen des crédits de la marine pour 2004 (M. Charles
Cova, rapporteur pour avis).
http://www.assemblee-nat.fr/12/cr-cdef/03-04/c0304003.asp#P33_222
audition du général Richard Wolsztynski, chef
d’état-major de l’armée de l’air, sur le projet de
loi de finances pour 2004.
http://www.assemblee-nat.fr/12/cr-cdef/03-04/c0304002.asp#P33_219
Audition de M. Pierre Mutz, directeur général de la
gendarmerie nationale, sur le projet de loi de finances pour 2004
et examen des crédits des forces terrestres pour 2004
(M. Joël Hart, rapporteur pour avis).
http://www.assemblee-nat.fr/12/cr-cdef/03-04/c0304006.asp#P35_260
Audition de M. Yves Gleizes, délégué
général pour l’armement, sur le projet de loi de
finances pour 2004.
http://www.assemblee-nat.fr/12/cr-cdef/03-04/c0304005.asp#P36_223
Audition du général Bernard Thorette, chef
d’état-major de l’armée de terre, sur le projet de
loi de finances pour 2004.
http://www.assemblee-nat.fr/12/cr-cdef/03-04/c0304004.asp#P36_220
Emission » Merci pour l’Info » sur CANAL+ :
Le 13 octobre 2003, Michel BAVOIL, Président de l’ADEFDROMIL,
et Hervé DESPLAT, Président d’AVIGOLFE, ont
été les invités de l’émission » Merci
pour l’Info » sur CANAL + Le thème abordé était
» La Grande Muette « .
Invité également, le Ministère de la
défense s’est abstenu au dernier moment : il n’a pas
été possible de trouver, un militaire disponible pour
venir à l’émission.
Cette dérobade a permis au présentateur de confirmer
que la Grande Muette portait bien son nom !
Discours du premier ministre à l’IHEDN le 16 octobre 2003
:
http://www.premier-ministre.gouv.fr/fr/p.cfm?ref=40934&d=1
Michèle ALLIOT-Marie justifie la hausse du budget de la
Défense devant les auditeurs de la 56ème session de
l’Institut des hautes études de la défense nationale
(IHEDN) :
» Notre ministère est celui qui a fait le plus d’efforts en
matière de non-renouvellement des fonctionnaires. Pour nos
personnels civils, les remplacements ont été d’un pour
deux, et même au-delà. Nous devons être la seule
administration à avoir diminué de près de 1% nos
coûts de fonctionnement « .
» On oublie trop souvent que le ministère alimente plus que
tout autre l’économie française. En y
réinjectant 14,9 milliards d’euros, nous sommes son premier
fournisseur public d’activité. L’argent qu’on nous donne, il
repart, et la défense représente plus de 160 000
emplois directs. De plus, nous embauchons 37 000 jeunes par an, dont
un très grand nombre, sans qualification, reçoivent une
formation, et sont à 95% reclassés lorsqu’ils quittent
les armées « .
Affaire CHANAL :
En se suicidant au deuxième jour de son procès CHANAL a
emporté avec lui dans sa tombe le lourd secret des disparus de
Mourmelon. Souffrant d’un cancer des reins en phase terminale,
l’ancien adjudant n’avait plus que quelques semaines à vivre
selon le procureur général de REIMS. Sa brutale
disparition éteint l’action publique et interdit
définitivement aux parties civiles l’espoir de connaître
un jour la vérité. Cette affaire, qui a duré 23
ans, est un véritable fiasco militaro-judiciaire.
Décret No 2003-711 fixant les conditions de prise en charge
par l’Etat des frais occasionnés pour le transport des candidats
à l’engagement dans les armées sur le territoire
métropolitain de la France :
NOR : DEFP0301697D Ce document au format pdf
exige pour être lu de disposer du logiciel (gratuit) Acrobat
Reader (1).
Circulaire No 491671/DEF/PMAT/RES/GI relative à
l’établissement des travaux d’avancement aux grades de
sous-officiers de réserve de l’armée de terre, autres que
celui de major de réserve, pour 2003 :
NOR : DEFT0352158C Ce document au format pdf
exige pour être lu de disposer du logiciel (gratuit) Acrobat
Reader (1).
Circulaire No 491701/DEF/PMAT/RES/GI relative au recrutement au
choix au grade de major de réserve de l’armée de terre en
2003 :
NOR : DEFT0352192C Ce document au format pdf
exige pour être lu de disposer du logiciel (gratuit) Acrobat
Reader (1).
Instruction No 110/DEF/DPMM/SPAHMM relative aux rapports et comptes
rendus du service de psychologie appliquée et d’hygiène
mentale de la marine. :
NOR : DEFB0352182J Ce document au format pdf
exige pour être lu de disposer du logiciel (gratuit) Acrobat
Reader (1).
Instruction No 114/DEF/EMM/RH/PRH relative à la politique en
matière de consommation d’alcool et d’usage de drogue :
NOR : DEFB0352182J Ce document au format pdf
exige pour être lu de disposer du logiciel (gratuit) Acrobat
Reader (1).
Instruction No 172/DEF/EMM/OPL/DPE relative au soutien sanitaire des
forces navales en opérations :
NOR : DEFDB0352184J Ce document au format pdf
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Reader (1).
Instruction No 302143/DEF/SGA/DFP/PER/5 relative à la
protection des personnes contre les effets des champs
électromagnétiques émis par les équipements
ou installations relevant du ministère de la défense
:
NOR : DEFP0352219J Ce document au format pdf
exige pour être lu de disposer du logiciel (gratuit) Acrobat
Reader (1).
Instruction No 935/DEF/EMAT/OE/ORG/1/314 relative aux attributions
des commandants d’école d’application :
NOR : DEFT0352225J Ce document au format pdf
exige pour être lu de disposer du logiciel (gratuit) Acrobat
Reader (1).
Circulaire No 1793/DEF/EMAA/BORH/CDP/SCP relative aux règles
d’attribution et de gestion de l’indemnité spéciale de
sécurité aérienne. :
NOR : DEFL035228C Ce document au format pdf
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(1) Pour télécharger
gratuitement Acrobat Reader, cliquer l’adresse http://www.adobe.fr/products/acrobat/readstep2.html
