Décret du 29 octobre 2020 portant élévation dans l’ordre national du Mérite en faveur d’un militaire appartenant à l’armée active

Décret du 29 octobre 2020 portant élévation dans l’ordre national du Mérite en faveur d’un militaire appartenant à l’armée active

Ministère des armées

Par décret du Président de la République en date du 29 octobre 2020, pris sur le rapport du Premier ministre et de la ministre des armées et visé pour son exécution par le chancelier de l’ordre national du Mérite, vu la déclaration du conseil de l’ordre portant que la présente élévation est faite en conformité des lois, décrets et règlements en vigueur, le conseil des ministres entendu, est élevé, pour prendre rang à compter de la date de sa réception, le militaire appartenant à l’armée active désigné ci-après :

A la dignité de grand’croix
MARINE NATIONALE

Rogel (Bernard, Emile, Marc), amiral. Commandeur du 9 décembre 2009.

Source : JORF n°0265 du 31 octobre 2020
Texte n° 15

 

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