Décret du 20 octobre 2020 portant nomination dans l’ordre national de la Légion d’honneur
Ministère de l’éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Par décret du Président de la République en date du 20 octobre 2020, pris sur le rapport du Premier ministre, du ministre de l’éducation nationale, de la jeunesse et des sports, et visé pour son exécution par le grand chancelier de la Légion d’honneur, vu la déclaration du conseil de l’ordre portant que la présente nomination est faite en conformité des lois, décrets et règlements en vigueur, et notamment de l’article R. 26 du code de la Légion d’honneur, de la médaille militaire et de l’ordre national du Mérite, est nommé :
Au grade de chevalier
M. PATY (Samuel), professeur d’histoire-géographie ; 23 ans de services. Tué le 16 octobre 2020.
Source : JORF n°0256 du 21 octobre 2020
Texte n° 1
