Avancement des officiers des corps de l’armement au titre de l’année 2011 (hors officiers généraux).

DIRECTION GÉNÉRALE DE L’ARMEMENT : sous-direction de la gestion statutaire et de la réglementation.

CIRCULAIRE N° 10-219614/DEF/DGA/DRH/SDGS/OAC relative à l’avancement des officiers des corps de l’armement au titre de l’année 2011 (hors officiers généraux).

Du 21 juillet 2010

NOR D E F A 1 0 5 1 6 1 3 C

Références :

a) Code de la défense, partie IV, livre I, L. et R.).

b) Décret n° 2008-941 du 12 septembre 2008 (JO n° 216 du 16 septembre 2008, texe n° 23 ; signalé au BOC 41/2008. ; BOEM 810.1.1.2) modifié.

c) Décret n° 2008-944 du 12 septembre 2008 (JO n° 216 du 16 septembre 2008, texte n° 26 ; signalé au BOC 41/2008. ; BOEM 810.1.1.3, 810.1.1.4) modifié.

Référence de publication : BOC N°35 du 27 août 2010, texte 13.

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La présente circulaire a pour objet de lancer les travaux d’avancement des officiers des corps de l’armement (hors accès aux grades d’officier général) au titre de l’année 2011.